Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6637 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports routiers

Titre : chauffeurs routiers

Réponse publiée le 20 avril 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6327 de Mme Odile Saugues

Rubrique : sécurité routière

Titre : limitations de vitesse

Réponse publiée le 9 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6079 de Mme Odile Saugues

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 29 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5941 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 19 janvier 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 5073 de Mme Odile Saugues

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carnet de santé et carte

Réponse publiée le 4 janvier 1999
20 octobre 1997

Question écrite n° 4989 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 22 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4988 de Mme Odile Saugues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Droits de l'homme

Réponse publiée le 12 janvier 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4986 de Mme Odile Saugues

Rubrique : Union européenne

Titre : accords de Schengen

Réponse publiée le 15 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4940 de Mme Odile Saugues

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : médecine pénitentiaire

Réponse publiée le 9 mars 1998
29 septembre 1997

Question écrite n° 3581 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 23 février 1998

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Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)