• 26 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 48134 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 19 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47816 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 31 juillet 2000
• 19 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47778 de M. André Schneider

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés civiles immobilières

  Réponse publiée le 25 septembre 2000
• 15 juin 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2200 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question posée en séance
• 12 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47711 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 25 septembre 2000
• 5 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47349 de M. André Schneider

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 5 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47341 de M. André Schneider

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 23 octobre 2000
• 5 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47337 de M. André Schneider

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Question sans réponse
• 5 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47336 de M. André Schneider

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 28 août 2000
• 5 juin 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 47174 de M. André Schneider

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 21 août 2000