M. Gérard Terrier

Socialiste, républicain et citoyen

Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 26 septembre 2014 (14^e législature)

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8 février 1999

Question écrite n° 25040 de M. Gérard Terrier

Rubrique : santé

Titre : traitements

Réponse publiée le 2 octobre 2000
1er février 1999

Question écrite n° 24473 de M. Gérard Terrier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : réseaux câblés

Réponse publiée le 29 mars 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24472 de M. Gérard Terrier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : réseaux câblés

Réponse publiée le 29 mars 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24336 de M. Gérard Terrier

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 29 mars 1999
5 octobre 1998

Question écrite n° 19744 de M. Gérard Terrier

Rubrique : communes

Titre : régies

Réponse publiée le 15 février 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19433 de M. Gérard Terrier

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 7 décembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18306 de M. Gérard Terrier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16816 de M. Gérard Terrier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 septembre 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15570 de M. Gérard Terrier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 septembre 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11089 de M. Gérard Terrier

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de commerce

Réponse publiée le 29 juin 1998

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M. Gérard Terrier

Questions posées (archives)