M. Dominique Tian

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 octobre 2003

Question écrite n° 25972 de M. Dominique Tian

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 1er décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25971 de M. Dominique Tian

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 1er décembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25119 de M. Dominique Tian

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et éducation nationale : personnel

Réponse publiée le 24 novembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25118 de M. Dominique Tian

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : agriculture, alimentation et pêche : personnel

Réponse publiée le 13 janvier 2004
18 juin 2003

Question au Gouvernement n° 732 de M. Dominique Tian

Rubrique : sports

Titre : sports nautiques

Question posée en séance
9 avril 2003

Question au Gouvernement n° 534 de M. Dominique Tian

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Question posée en séance
3 février 2003

Question orale sans débat n° 127 de M. Dominique Tian

Rubrique : entreprises

Titre : personnel

Réponse publiée le 5 février 2003
13 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 151 de M. Dominique Tian

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Question posée en séance

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