M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9679 de M. Jean Tiberi

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 17 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9634 de M. Jean Tiberi

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 3 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9633 de M. Jean Tiberi

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
23 décembre 2002

Question écrite n° 9403 de M. Jean Tiberi

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 31 mai 2005
23 décembre 2002

Question écrite n° 9402 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 10 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9391 de M. Jean Tiberi

Rubrique : prestations familiales

Titre : réglementation

Réponse publiée le 27 janvier 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9390 de M. Jean Tiberi

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Question sans réponse
23 décembre 2002

Question écrite n° 9389 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 15 septembre 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9388 de M. Jean Tiberi

Rubrique : organisations internationales

Titre : FMI

Réponse publiée le 22 septembre 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9387 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afrique

Question sans réponse

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