• 3 mars 2004

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  Question au Gouvernement n° 1214 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question posée en séance
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34663 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34616 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 20 janvier 2004

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  Question écrite n° 32078 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : administration

  Titre : services déconcentrés

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 6 janvier 2004

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  Question écrite n° 31501 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 6 janvier 2004

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  Question orale sans débat n° 546 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 7 janvier 2004
• 1er décembre 2003

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  Question orale sans débat n° 500 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 3 décembre 2003
• 5 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 886 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question posée en séance
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23495 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22827 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : donations et successions

  Titre : partages

  Réponse publiée le 10 novembre 2003