M. Michel Vaxès

Gauche démocrate et républicaine

Bouches-du-Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 juin 2006

Question au Gouvernement n° 2852 de M. Michel Vaxès

Rubrique : industrie

Titre : sidérurgie

Question posée en séance
6 juin 2006

Question orale sans débat n° 1649 de M. Michel Vaxès

Rubrique : outre-mer

Titre : Nouvelle-Calédonie

Réponse publiée le 7 juin 2006
31 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2763 de M. Michel Vaxès

Rubrique : élections et référendums

Titre : référendums

Question posée en séance
30 mai 2006

Question écrite n° 95828 de M. Michel Vaxès

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 19 décembre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94312 de M. Michel Vaxès

Rubrique : logement

Titre : mines et carrières

Réponse publiée le 3 octobre 2006
23 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2605 de M. Michel Vaxès

Rubrique : emploi

Titre : contrats première embauche

Question posée en séance
2 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2543 de M. Michel Vaxès

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Question posée en séance
1er février 2006

Question au Gouvernement n° 2460 de M. Michel Vaxès

Rubrique : industrie

Titre : sidérurgie

Question posée en séance
31 janvier 2006

Question orale sans débat n° 1397 de M. Michel Vaxès

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés urbaines

Réponse publiée le 1er février 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 82932 de M. Michel Vaxès

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés urbaines

Réponse publiée le 22 août 2006

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M. Michel Vaxès

Questions posées (archives)