M. Michel Vaxès

Gauche démocrate et républicaine

Bouches-du-Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 février 2005

Question écrite n° 57808 de M. Michel Vaxès

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 29 mars 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57485 de M. Michel Vaxès

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 29 mars 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56855 de M. Michel Vaxès

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : indemnités

Réponse publiée le 3 mai 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56403 de M. Michel Vaxès

Rubrique : environnement

Titre : commission nationale du débat public

Réponse publiée le 5 juillet 2005
19 janvier 2005

Question au Gouvernement n° 1802 de M. Michel Vaxès

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Question posée en séance
7 décembre 2004

Question écrite n° 52780 de M. Michel Vaxès

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 11 avril 2006
28 septembre 2004

Question écrite n° 47569 de M. Michel Vaxès

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : supplément familial de traitement

Réponse publiée le 4 janvier 2005
6 juillet 2004

Question écrite n° 42948 de M. Michel Vaxès

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 25 janvier 2005
6 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1312 de M. Michel Vaxès

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Question posée en séance
6 avril 2004

Question orale sans débat n° 662 de M. Michel Vaxès

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Réponse publiée le 7 avril 2004

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M. Michel Vaxès

Questions posées (archives)