• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14225 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes et routes

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13408 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 12968 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 2 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 495 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question posée en séance
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12428 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : services extérieurs

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 30 mars 1998

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  Question écrite n° 12427 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5584 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5583 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : appellation montagne

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5259 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5258 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : établissements de transfusion sanguine

  Réponse publiée le 1er décembre 1997