• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13160 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 13 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13149 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 12 avril 1999
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12866 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Question sans réponse
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12857 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Réponse publiée le 11 janvier 1999
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12856 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12725 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12713 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière animation

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12712 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 6 avril 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 12582 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 1er avril 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 258 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 8 avril 1998