M. André Aschieri

Radical, Citoyen et Vert

Alpes-Maritimes (9^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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14 décembre 1998

Question écrite n° 22889 de M. André Aschieri

Rubrique : grandes écoles

Titre : écoles normales supérieures

Réponse publiée le 2 août 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21747 de M. André Aschieri

Rubrique : handicapés

Titre : transports

Réponse publiée le 21 juin 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20899 de M. André Aschieri

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : régime d'assurance chômage

Réponse publiée le 23 août 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20898 de M. André Aschieri

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 19 avril 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20029 de M. André Aschieri

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : garages

Réponse publiée le 9 novembre 1998
31 août 1998

Question écrite n° 18595 de M. André Aschieri

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 23 novembre 1998
31 août 1998

Question écrite n° 18585 de M. André Aschieri

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 23 novembre 1998
24 août 1998

Question écrite n° 18523 de M. André Aschieri

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 25 janvier 1999
24 août 1998

Question écrite n° 18522 de M. André Aschieri

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 2 novembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18303 de M. André Aschieri

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnaires et agents publics

Réponse publiée le 2 novembre 1998

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