M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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13 décembre 1999

Question écrite n° 38835 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 13 mars 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38328 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : La Poste et France Télécom : montant des pensions

Réponse publiée le 10 janvier 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38233 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les défrichements

Réponse publiée le 20 mars 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38232 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : urbanisme

Titre : DPU

Réponse publiée le 14 février 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37609 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 13 mars 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37558 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : frontaliers

Titre : assurance maladie maternité : prestations

Question sans réponse
15 novembre 1999

Question écrite n° 37297 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 10 janvier 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37296 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Question sans réponse
15 novembre 1999

Question écrite n° 37295 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 1er mai 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37294 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 23 octobre 2000

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M. Jean-Marie Aubron

Questions posées (archives)