• 22 décembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1776 de M. Jean Auclair

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question posée en séance
• 20 septembre 1999

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  Question écrite n° 35012 de M. Jean Auclair

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 9 août 1999

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  Question écrite n° 33883 de M. Jean Auclair

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 15 mars 1999

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  Question écrite n° 26673 de M. Jean Auclair

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : services extérieurs

  Réponse publiée le 12 juillet 1999
• 15 mars 1999

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  Question écrite n° 26672 de M. Jean Auclair

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : services extérieurs

  Réponse publiée le 17 mai 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25704 de M. Jean Auclair

  Rubrique : marchés publics

  Titre : APASP

  Réponse publiée le 12 juillet 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25703 de M. Jean Auclair

  Rubrique : agriculture

  Titre : remembrement

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 25 janvier 1999

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  Question orale sans débat n° 584 de M. Jean Auclair

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 27 janvier 1999
• 16 décembre 1998

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  Question au Gouvernement n° 1002 de M. Jean Auclair

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Question posée en séance
• 30 novembre 1998

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  Question écrite n° 22101 de M. Jean Auclair

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 13 mars 2000