• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14612 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14592 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : montant des pensions

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 620 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Question posée en séance
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14330 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14324 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : IGN

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13137 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12833 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : handicapés

  Titre : ateliers protégés

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12819 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12789 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12721 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : état civil

  Titre : prénoms

  Réponse publiée le 29 juin 1998