M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 1752

29 septembre 2015

Question écrite n° 89542 de M. Lionel Tardy

Rubrique : sécurité publique

Titre : renseignement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89507 de M. Lionel Tardy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89496 de M. Lionel Tardy

Rubrique : produits dangereux

Titre : mercure

Réponse publiée le 5 avril 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89485 de M. Lionel Tardy

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 4 avril 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89481 de M. Lionel Tardy

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 14 février 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89474 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : Premier ministre : structures administratives

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89473 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie, développement durable et 'énergie

Réponse publiée le 13 décembre 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89401 de M. Lionel Tardy

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89399 de M. Lionel Tardy

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89340 de M. Lionel Tardy

Rubrique : entreprises

Titre : statut

Réponse publiée le 21 février 2017

...

176

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 1752

M. Lionel Tardy

Questions posées (archives)