M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 octobre 2006

Question écrite n° 107518 de M. Jacques Bascou

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 20 février 2007
17 octobre 2006

Question écrite n° 106913 de M. Jacques Bascou

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104948 de M. Jacques Bascou

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103853 de M. Jacques Bascou

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 5 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103852 de M. Jacques Bascou

Rubrique : logement

Titre : accession à la propriété

Réponse publiée le 13 février 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103851 de M. Jacques Bascou

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
18 juillet 2006

Question écrite n° 100064 de M. Jacques Bascou

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 17 octobre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99632 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 21 novembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99628 de M. Jacques Bascou

Rubrique : professions de santé

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 12 septembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99621 de M. Jacques Bascou

Rubrique : professions de santé

Titre : radiothérapeutes

Question sans réponse

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)