M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 septembre 2001

Question écrite n° 65877 de M. Jacques Bascou

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 26 novembre 2001
6 août 2001

Question écrite n° 65060 de M. Jacques Bascou

Rubrique : mort

Titre : transports funéraires

Réponse publiée le 11 mars 2002
6 août 2001

Question écrite n° 64882 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 12 novembre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64659 de M. Jacques Bascou

Rubrique : emploi

Titre : ARPE

Réponse publiée le 25 février 2002
30 juillet 2001

Question écrite n° 64598 de M. Jacques Bascou

Rubrique : administration

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 22 avril 2002
23 juillet 2001

Question écrite n° 64335 de M. Jacques Bascou

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 3 septembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64334 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 mars 2002
23 juillet 2001

Question écrite n° 64333 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 24 septembre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 64023 de M. Jacques Bascou

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 21 janvier 2002
16 juillet 2001

Question écrite n° 64022 de M. Jacques Bascou

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Question sans réponse

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)