• 2 novembre 1998

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  Question écrite n° 21070 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 2 novembre 1998

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  Question écrite n° 20959 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : transports routiers

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 29 octobre 1998

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  Question au Gouvernement n° 873 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 26 octobre 1998

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  Question écrite n° 20737 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : marchés publics

  Titre : commission centrale des marchés

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 26 octobre 1998

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  Question écrite n° 20579 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 18 octobre 1999
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20526 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20461 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : budget

  Réponse publiée le 11 janvier 1999
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 20201 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19835 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19395 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : surendettement

  Réponse publiée le 11 janvier 1999