• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18000 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Question sans réponse
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17999 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : urbanisme

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17656 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17655 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : lait et produits laitiers

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17624 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17449 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16953 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 21 juin 1999
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16930 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16681 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16680 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 10 août 1998