• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7070 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 26 novembre 1997

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  Question orale sans débat n° 39 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : tour abbatiale de Saint-amand-les-Eaux

  Réponse publiée le 3 décembre 1997
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6867 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : justice

  Titre : associations

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6866 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts à taux zéro

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6353 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance construction

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6351 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6212 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6211 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : ELF

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5646 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5640 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 4 mai 1998