M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 décembre 1999

Question écrite n° 39085 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 7 février 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37606 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Réponse publiée le 3 janvier 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36435 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 15 novembre 1999
18 octobre 1999

Question écrite n° 36222 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : professeurs agrégés et certifiés

Réponse publiée le 3 janvier 2000
4 octobre 1999

Question écrite n° 35610 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 6 mars 2000
4 octobre 1999

Question écrite n° 35341 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 13 décembre 1999
27 septembre 1999

Question écrite n° 35083 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 29 novembre 1999
13 septembre 1999

Question écrite n° 34487 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 18 octobre 1999
13 septembre 1999

Question écrite n° 34422 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe à l'essieu

Réponse publiée le 15 novembre 1999
30 août 1999

Question écrite n° 34187 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 6 mars 2000

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