• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13918 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13801 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13800 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13799 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13798 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13797 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13796 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13467 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13406 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : DGE

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13068 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël

  Réponse publiée le 20 juillet 1998