M. Augustin Bonrepaux

Socialiste

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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16 mars 1998

Question écrite n° 11755 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels

Réponse publiée le 21 décembre 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11698 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : communes

Titre : DDR

Réponse publiée le 30 novembre 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9485 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 20 avril 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8213 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : communes

Titre : DSR

Question close sans réponse le 16 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8176 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 23 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8053 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 27 juillet 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8052 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 29 mars 1999
22 décembre 1997

Question écrite n° 8051 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 1er juin 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8050 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : FNADT

Réponse publiée le 16 mars 1998
11 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 254 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : contrôle et contentieux

Question posée en séance

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M. Augustin Bonrepaux

Questions posées (archives)