M. Augustin Bonrepaux

Socialiste

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 décembre 1997

Question orale sans débat n° 82 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : montagne

Réponse publiée le 17 décembre 1997
8 décembre 1997

Question écrite n° 7383 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7008 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : élevage

Titre : abeilles

Réponse publiée le 23 mars 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6538 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Société générale

Réponse publiée le 9 novembre 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5620 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 décembre 1997
1er octobre 1997

Question orale sans débat n° 4 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : voirie

Titre : A 66

Réponse publiée le 8 octobre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3656 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : montagne

Réponse publiée le 15 décembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3324 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 octobre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2886 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : délégations de service public

Réponse publiée le 8 juin 1998
21 juillet 1997

Question écrite n° 1271 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : détermination du bénéfice imposable

Réponse publiée le 13 octobre 1997

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M. Augustin Bonrepaux

Questions posées (archives)