-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre la radicalisation
- Fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
- Grève du personnel pénitentiaire
- Grève du personnel pénitentiaire
- Réforme du baccalauréat
- Moyens des EHPAD
- Plateforme Parcoursup
- Suppression de la taxe d’habitation
- Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises
- Passage de la tempête Berguitta à La Réunion
- Violences policières à l’encontre des migrants
- Parcours emploi compétence
- Politique agricole
- Question kurde
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- 2. Pour un État au service d’une société de confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 3
- Mme Anne-Laure Cattelot
- Amendement no 38
- M. Stanislas Guerini, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 664, 733, 56, 537, 86, 401, 889, 421, 205 et 841
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 106, 433 rectifié, 1105 (sous-amendement), 191 et 927
- Après l’article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1115 (sous-amendement)
- Article 3 bis
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendements nos 1107, 1092
- Article 4 ter
- Amendements nos 763, 764
- Article 4 quater
- Amendement no 785
- Article 5
- Article 6
- Amendement no 426
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Avant l’article 9
- Article 9
- Article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Coût des Jeux olympiques de 2024
- Simplification juridique du contrat d’apprentissage
- Inspection du travail
- Remise en état de la ligne ferroviaire Nancy-Merrey
- Devenir du site d’enfouissement des déchets de Borde Matin à Roche-la-Molière
- Aéroport de Dzaoudzi
- Desserte ferroviaire de la Sarthe
- Pannes d’ascenseurs dans les immeubles en Seine-Saint-Denis
- Offre de mobilité ferroviaire et trains de nuit
- Cotisations sociales des retraités transfrontaliers
- Société Ascoval
- Abattements sur la taxe d’habitation des communes nouvelles
- Aides "qualité veau sous la mère"
- Situation de la filière vito-vinicole
- Carte judiciaire et Cour d’appel de Nîmes
- Festivals et label "ville festivalière"
- Abbaye de la Tenaille à Saint-Sigismond-de-Clermont
- Théâtre municipal de Coutances
- Profession d’ivoirier artisan d’art
- Effectifs de magistrats au tribunal de grande instance de Montpellier
- Audiences foraines au tribunal de grande instance de Coutances
- Circulation autour de la Cité judiciaire de Paris
- Réhabilitation de la piscine de Satory
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Nord
- Hôpital de Clermont et offre de soins dans l’Oise
- Stratégie nationale de santé dans les territoires
- Hôpital d’instruction des armées de Villenave d’Ornon
- Politique d’éducation dans les territoires ruraux
- Postes d’enseignants bilingues du premier degré
- Sécurité aux abords et à l’intérieur des établissements scolaires à Mayotte
- Statut des agents d’animation et d’encadrement
- Situation de la jeunesse calédonienne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Couverture numérique des zones rurales
- Hébergement d’urgence
- Siège du Parlement européen à Strasbourg et projet européen
- Envois postaux entre les départements d’outre-mer et la France métropolitaine
- Obligation de système de caisse certifiée
- Pérennité du régime minier
- Avenir de la Métropole du Grand Paris et des collectivités territoriales d’Île-de-France
- Absence de schéma départemental d’accueil pour les gens du voyage
- Couverture numérique de la Vienne
- Dépollution du site des ballastières de Braqueville
- Service militaire volontaire
- Pénurie d’eau en Ardèche
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur
- Cour d’appel de Riom
- Situation des hôpitaux de Marseille
- Professions paramédicales en milieu hospitalier
- Participation financière des majeurs protégés à leur protection juridique
- Situation du centre hospitalier d’Aubenas
- Urgences au centre hospitalier d’Auxerre
- Prescription pharmaceutique et rôle des pharmaciens
- Situation de l’hôpital de Douai
- Enseignement du gallo
- Apprentissage du code de la route dans les programmes scolaires
- Désenclavement du département du Gers
- Aménagement de l’axe Nantes Pornic
- Grand contournement ouest de Strasbourg
- Ligne 17 du Grand Paris Express
- Ligne de TER Libourne-Bergerac
- Contestation de la déclaration d’utilité publique du projet de contournement autoroutier de Rouen par l’est
- LGV Occitanie
- Élevage de montagne et protection contre le loup
- Installation d’une zone commerciale dans le Triangle de Gonesse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Adam
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabrice Brun
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Anne Brugnera
- M. Ludovic Pajot
- M. Joaquim Pueyo
- M. Julien Dive
- M. Philippe Berta
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Michel Castellani
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Patrick Hetzel
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bernard Perrut
- M. François Ruffin
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 72, 174, 109, 175, 1, 2, 223, 212, 161, 23, 99, 169 et 96
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Application du régime d’asile européen
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Bruno Duvergé
- M. Thibault Bazin
- M. Martial Saddier
- M. Vincent Descoeur
- Amendement no51
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos78, 84, 79, 23, 32, 3, 5, 4, 80 rectifié, 89, 81 rectifié, 37, 45 et 22
- Article 1er bis
- M. Sylvain Waserman
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 90 et 87
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 33, 60 rectifié, 57 et 58
- Article 3
- M. Jean-François Eliaou
- Amendement no 83
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 48
- Après l’article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
- Présentation
- M. Vincent Bru, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Marie-Pierre Rixain, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- M. Gilles Lurton
- Mme Annie Vidal
- M. Meyer Habib
- Mme Charlotte Lecocq
- M. Ludovic Pajot
- M. Jean-Pierre Door
- M. Francis Vercamer
- M. Daniel Fasquelle
- M. Vincent Ledoux
- Mme Nathalie Elimas
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Boris Vallaud
- M. Arnaud Viala
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 9, 45, 51, 103, 174, 240, 56, 69, 357, 219 rectifié, 310, 238, 83 et 67, 63
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendement no311
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no376 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos380 (sous-amendement), 8, 362, 70 et 312
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Interdiction du glyphosate
- Projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
- Réforme du code du travail
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Dotations aux collectivités locales
- Interdiction du glyphosate
- Sécurité des centrales nucléaires
- Assises de la mer
- Interdiction du glyphosate
- Parc éolien offshore
- Interdiction du glyphosate
- Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu
- Situation de l’entreprise Ascometal
- Liste noire des paradis fiscaux
- Politique du logement
- 2. Renforcement du dialogue social
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Europe de la défense
- Protection de la jeunesse contre la radicalisation
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Mal-être des fonctionnaires de police et de gendarmerie
- Accompagnement des victimes du terrorisme
- Situation au Liban
- Dotations aux collectivités territoriales
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Quartiers défavorisés
- Emploi des personnes handicapées
- Emploi des personnes handicapées
- Dotations aux collectivités territoriales
- Territoires à énergie positive pour la croissance verte
- Confiance dans les entreprises et les investisseurs
- Agences de l’eau
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Marie-George Buffet
- M. Michel Larive
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Raphaël Gérard
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2018
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission « Culture » (état B) (suite)
- Après l’article 52
- Médias, livre et industries culturelles
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Gisèle Biémouret
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Pascal Bois
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Géraldine Bannier
- M. Franck Riester
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Françoise Nyssen, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B) (suite)
- Après l’article 57
- Amendement no1139
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 63
- Seconde partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er
- Amendements nos8, 18, 7, 1, 25 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 22 (sous-amendement), 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 23 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 19 (sous-amendement), 21 (sous-amendement), 20 (sous-amendement), 29 (sous-amendement) et 30 (sous-amendement)
- Article 3 et état A
- Amendement no2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Garcia
- M. Philippe Dunoyer
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Après l’article 55
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (11e circonscription)
| Mandat en cours