-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Situation en Guadeloupe
- Gestion de la crise sanitaire
- Crise de l’hôpital public
- Situation sanitaire
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Lutte contre les violences conjugales
- Situation en Guadeloupe
- Tensions sur le marché du travail
- Taxes foncières
- Papeterie Chapelle-Darblay
- Situation des agriculteurs
- Situation de la pêche après le Brexit
- Crise à la frontière entre la Pologne et la Biélorussie
- Situation de la pêche après le Brexit
- Accès à la PMA pour toutes
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Bilan de la COP26 pour les pays les moins développés
- Emploi de vacataires dans les hôpitaux
- Recrutements dans les hôpitaux publics
- Lutte contre la maltraitance animale
- Centres de vaccination contre le covid
- Projet de loi 3DS
- Droit voisin
- Crise de l’eau à Mayotte
- Implantation d’Electrosteel en France
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er A
- Amendement no 3
- Article 1er B
- Amendement no 4
- Article 1er bis
- Amendement no 5
- Article 2 bis
- Amendement no 6
- Article 3 et état A
- Amendement no 23
- Article 1er A
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Seconde partie
- Article 4 et état B
- Article 6 et état D (pour coordination)
- Amendement no 22
- Article 8 et état D (pour coordination)
- Amendement no 21
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 20
- Article 14
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes pour l’année 2020
- Présentation
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cendra Motin, suppléant M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Santé au travail
- 4. Convention no 190 de l’Organisation internationale du travail relative à l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
- 5. Approbation de la Mesure 1 (2005) – annexe VI au Protocole au Traité sur l’Antarctique
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Forêts du Grand Est
- Aides aux productions arboricoles et viticoles
- Nutriscore et signes AOP-IGP
- Plan de protection des pollinisateurs
- Gestion des crises agricoles
- Suppression des taxes funéraires
- Répression syndicale à la RATP
- Conséquences de la crise sanitaire dans le secteur culturel
- Effectifs de la police nationale à Saint-Étienne
- Commissariat d’Alençon
- Lutte contre les violences infantiles
- Ligue de tennis d’Alsace
- Moyens des établissements en ZEP
- Matériels de l’armée de terre
- Concours des meilleurs ouvriers de France
- Industries de la métallurgie en Normandie
- Taxe foncière dans les quartiers prioritaires
- Gazole non routier
- Matériaux de construction du bâtiment
- Matériaux de construction en bâtiment
- Stratégie spatiale française
- Taux minimum de logements sociaux
- Petites lignes de fret
- Recyclage des déchets industriels
- Suppression progressive des emballages
- Prise en charge du handicap
- Régularisation des charges
- Situation des travailleurs sociaux
- Services de soins infirmiers à domicile
- Port du masque par les enfants à l’école
- Formation des infirmiers en zone frontalière franco-luxembourgeoise
- Accès au service public des Français de l’étranger
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- 3. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Article 20
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Amendements nos 340, 81 rectifié, 444 rectifié, 445, 261, 361, 93 et 446, 556
- Article 21
- M. Michel Castellani
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 14, 109, 168, 190, 321, 549, 417, 475, 511, 528, 88, 418, 477, 512, 447, 260, 228 et 420, 482, 513
- Après l’article 21
- Amendement no 132
- Article 22
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 399, 421, 507 et 328
- Sous-amendement no 562
- Amendement no 330
- Article 23
- Mme Michèle Peyron
- Amendements nos 283, 204, 322 et 552 rectifié
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 18, 274, 284, 372, 461, 490, 517, 115, 373, 465, 492, 518, 530, 448, 41, 51, 499 et 450
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendement no 551
- Article 27
- Amendement no 375
- Article 28
- Amendements nos 20, 277, 45, 50, 114, 203 et 248, 308, 311
- Sous-amendement no 560
- Après l’article 28
- Article 29
- Article 30
- Amendement no 377
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 11
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 10, 86, 144, 350 et 381
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites et de la santé au travail
- Amendements nos 267, 156, 268, 479, 357, 358, 481 rectifié et 480
- Après l’article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 94
- Article 13
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendement no 90
- Article 17
- Après l’article 17
- Article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Union européenne
- Conséquences maritimes du Brexit
- Présence militaire au Sahel
- Avenir des relations entre la France et le Royaume-Uni
- Politique de l’Union européenne
- Responsabilité des entreprises en matière de droits humains
- Situation de l’Irlande après le Brexit
- Protection des langues régionales
- Attractivité financière de la France
- Gestion de la situation sanitaire
- Situation sanitaire en Moselle
- Soutien aux patients touchés par l’épidémie de covid-19
- Kits de séquençage des variants de la covid-19
- Prorogation de l’aide exceptionnelle aux travailleurs précaires
- Situation des établissements thermaux
- Politique agricole commune
- Présidence française de l’Union européenne
- Secteur de l’aide à domicile
- Aide personnalisée au logement
- Aide publique au développement
- Pratique sportive
- Recherche universitaire
- Égalité des chances dans la fonction publique
- Agressions à l’encontre d’élus locaux
- Recherche contre la covid-19 en outre-mer
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Justice pénale des mineurs
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- 5. Santé au travail
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 196
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites et de la santé au travail
- Amendements nos 71, 180, 181, 72, 182, 73, 184, 74, 75, 344, 185, 221, 345, 385, 393, 411, 503, 456, 455, 532 et 298
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 458
- Article 2 ter
- Amendement no 362
- Article 3
- M. Stéphane Viry
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 155, 464 rectifié , 386, 394, 504, 135 rectifié, 540, 142, 257, 97, 179, 466, 366, 395, 505, 467 et 171
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 84, 380, 396, 506, 468 et 302
- Article 6
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 150, 376 et 152
- Article 7
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 60 et 469
- Article 8
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Justice pénale des mineurs
- 2. Santé au travail
- Présentation
- Mme Carole Grandjean, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites et de la santé au travail
- Mme Caroline Fiat
- Mme Jeanine Dubié
- M. Pierre Dharréville
- M. Didier Martin
- M. Bernard Bouley
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Paul Christophe
- Mme Valérie Six
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Marc Delatte
- M. Paul Christophe
- Amendements nos 206 et 453
- Après l’article 1er
- Amendement no 531
- Article 2
- Article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Remplacement d’une députée
- 2. Questions orales sans débat
- Projet de rachat de Suez par Veolia
- Prévention des dépôts de bilan liés au covid-19
- Recensement de la population guyanaise
- Imposition de l’État sur le télétravail des frontaliers français au Luxembourg
- Situation des secteurs du tourisme et de la culture
- Compétences des services déconcentrés de l’enfance
- Crise sanitaire et emploi
- Emploi des jeunes
- Projet de développement agricole du territoire du Tescou
- Expérimentation de l’allégement du dispositif RGE
- Protection des arbres hors forêts
- Accès aux autoroutes autour des métropoles
- Projet du Charles-de-Gaulle Express
- Aménagement de la RN35
- Réglementation environnementale 2020
- Situation politique et judiciaire en Guinée
- Relations entre exploitants et propriétaires bailleurs de résidences de tourisme
- Prise en charge des enfants et des adultes handicapés
- Difficultés dans l’enseignement et crise sanitaire
- Congé parental des enseignants en disponibilité
- Réseaux d’éducation prioritaire
- Sécurité des habitants de la Seine-Saint-Denis
- Effectifs de la circonscription de police de Riom
- Possible évolution de la juridiction prud’homale de Carcassonne
- Difficultés d’accès aux soins en santé visuelle
- Projet de fusion de l’ONIAM et du FIVA
- Revalorisation salariale des professions de santé
- Familles monoparentales
- Le centre hospitalier Alpes Léman
- Désertification médicale
- Stratégies de lutte contre l’épidémie
- Sages-femmes
- Capacité du système de santé français
- Chèque alimentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Vienne
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouveau protocole sanitaire dans l’enseignement
- Rupture d’égalité dans le commerce
- Mesures pour renforcer la sécurité
- Lutte contre le terrorisme
- Situation du petit commerce
- Accompagnement des équipes pédagogiques
- Fermeture des librairies
- Fermeture des commerces non essentiels
- Gestion de la crise sanitaire
- Fermeture des petits commerces
- Rôle des soignants
- Incidence économique de la crise sanitaire
- Mesures sanitaires
- Télétravail pendant la crise sanitaire
- Parcours emploi compétences à La Réunion
- Financement de l’hôpital
- Soutien au secteur industriel
- Campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
- Situation en Arménie
- Hommage à Samuel Paty dans les établissements scolaires
- Gestion de la crise sanitaire
- Situation de l’entreprise Les Céramiques de Haute-Loire
- Économie sociale et solidaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Protection des agents publics contre la menace islamiste
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Philippe Gosselin
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron
- Mme Martine Wonner
- M. Pascal Brindeau
- Mme Mathilde Panot
- M. Pacôme Rupin
- M. Ian Boucard
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Paul Lecoq
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)