-
Table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes, sur le marché de l'électricité en Europe avec Mme Amaryllis Verhoeven, chef d'unité adjointe à la direction générale Énergie de la Commission européenne, accompagnée de M. Olivier Coppens, attaché économique à la représentation de la Commission en France ; M. François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) ; Mme Hélène Gassin, membre du collège de la commission de régulation de l'énergie (CRE) ; M. Marc Bussieras, directeur stratégie du groupe EDF ; M. Jean-Pierre Roncato, Président de l'union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN), accompagné de M. Stéphane Delpeyroux, membre de l'UNIDEN ; M. Jean-Arnold Vinois, conseiller pour l'énergie de l'Institut Jacques Delors ; M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER) ; et M. Marc Jedliczka, porte-parole de l'association négaWatt
-
Audition de M. Lionel Collet, dont la désignation en tant que président du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (ANSP) est envisagée par le Gouvernement en application de l'article L. 1451-1 du code de santé publique
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Communication de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard sur les grandes orientations du groupe de travail sur l'intégration différenciée, relatives à l'avenir de l'UEM
-
I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les résultats du référendum britannique
II. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur la stratégie européenne pour l'aviation (COM(2015) 613 final E 10833)
III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur le détachement des travailleurs
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Lundi 13 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
-
Audition de M. Jean-Marc Bournigal, président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
-
I. Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense
II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate
III. Nomination de rapporteurs d'information -
Audition de MM. Jean-Louis Roumégas et Martial Saddier, rapporteurs du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
-
En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Patrick Jeantet, candidat à la présidence déléguée du directoire de la SNCF
-
Réunion interparlementaire sur le détachement des travailleurs
Gironde (9e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)