-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Inondations dans le sud de la France
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Sarah El Haïry
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Charles de Courson
- M. François Pupponi
- Mme Dominique David
- Mme Valérie Lacroute
- M. Bruno Questel
- M. Julien Aubert
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Benoit Potterie
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Fiona Lazaar
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Claude Leclabart
- M. Alexandre Holroyd
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Daniel Labaronne
- M. Michel Castellani
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Gilles Lurton
- M. Marc Le Fur
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2074, 2281, 690, 1114, 301 et 2282
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 612 et 2283
- Article liminaire
- Première partie
- Article 1er
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Le Fur
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 691 et 2284
- Article 2
- M. Marc Le Fur
- Mme Cendra Motin
- Amendements nos 683, 721, 1399, 1671, 4 et 1672
- Article 1er
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Réforme des retraites
- Politique sociale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Pollution au large de la Corse
- Politique territoriale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Droits de l’homme au Moyen-Orient
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Réforme du baccalauréat professionnel
- Délocalisations et politique industrielle
- Tourisme mémoriel
- 4. Lutte contre la fraude
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Conséquences du Brexit
- Rapport du GIEC
- Démission du ministre de l’intérieur
- Jeunesse et politique de la ville
- Rapport du GIEC
- Rapport du GIEC
- Situation de la Seine-Saint-Denis
- Réforme de la French Tech
- Maltraitance dans les EHPAD privés
- Assises de la mobilité et french mobility
- État de droit en Europe
- Incendie criminel d’un abattoir
- Tiers lieux
- Maltraitance infantile
- Taxation du gazole
- 2. Croissance et transformation des entreprises
- 3. Lutte contre la manipulation de l’information
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Révision de la loi de bioéthique
- Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’emploi
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Budget 2019 et pouvoir d’achat
- Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite
- Politique diplomatique de la France
- Mesures en faveur des harkis
- Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Plan "Ma santé 2022"
- Budget 2019 pour les collectivités locales
- 3. Lutte contre la fraude
- 4. Approbation de convention et de traités internationaux
- 5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba
- 6. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Cendra Motin
- M. Michel Castellani
- Amendement no 2545
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2181, 1841, 1842, 1117, 2580, 1547, 24, 188, 390, 411, 586, 1116, 1447 et 693
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 285 et 287 rectifié
- Après l’article 2
- Amendement no 2592
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- M. Nicolas Forissier
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 302, 1285, 1960, 2483, 2113, 2117, 1982, 2773, et 2844 (sous-amendement)
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Éric Diard
- M. Philippe Vigier
- M. Philippe Gosselin
- M. Daniel Labaronne
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Éric Alauzet
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 152, 153
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 227, 48, 154, 155, 166, 192, 282, 198, 191, 206, 80, 208, 82, 201, 203, 202, 81, 84, 147 et 226
- Présidence de M. Maurice Leroy
- Amendements nos 250, 252 deuxième rectification, 85, 120 et 210
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13
- Article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendement no 185
- Article 13
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Hébergement d’urgence
- Pouvoir d’achat
- Politique du Gouvernement
- Fin de l’utilisation du glyphosate
- Plan vélo
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Rentrée des apprentis
- Scolarisation des enfants handicapés
- Reconnaissance de la responsabilité de l’État dans la disparition de Maurice Audin
- Stratégie de lutte contre la pauvreté
- Prévention santé en direction de la jeunesse
- Plan santé
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Directive européenne sur les droits d’auteur
- Politique du Gouvernement en matière de pauvreté (suite)
- 2. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 145, 30, 51, 127, 263 et 86
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 55, 233, 238, 59 et 69
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 243, 261, 106, 112, 123, 60, 244, 262, 300, 264, 301, 61, 245, 56, 225, 239, 107, 124 et 302
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 87, 304 (sous-amendement) et 306
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 317 (sous-amendement)
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 266 rectifié et 267
- Article 9
- M. Fabien Roussel
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 34, 269 et 200, 199
- Article 9 bis
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Lutte contre la fraude (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 bis(suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 bis(suite)
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no 43
- Article 10 bis
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 104 et 128
- Après l’article 10 bis
- Amendement no 42
- Article 10 ter
- Après l’article 10 ter
- Amendement no 19
- Article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendements nos 88, 89, 215 et 90, 91, 92, 102, 93, 94, 103, 97, 95, 96, 98, 99, 100, 101, 247
- Article 11
- Mme Sylvie Charrière
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- Amendements nos 272, 64, 149, 207, 195, 216, 194, 193, 174, 66 et 175
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis A
- Amendement no 214
- Article 11 bis B
- Amendement no 196
- Article 11 bis C
- Amendement no 197
- Après l’article 11 bis C
- Article 11 bis
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 50
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 bis
- Après l’article 3 bis
- Amendements nos 231, 268 rectifié et 230
- Article 3 ter
- Après l’article 3 ter
- Article 4
- Articles 4 bis à 4 quater
- Après l’article 4 quater
- Amendement no 259
- Article 4 quinquies
- Amendement no 122
- Article 4 sexies
- Articles 4 septiesà 4 nonies
- Après l’article 4 nonies
- Amendements nos 253, 115, 236, 254, 114 rectifié et 235 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 218 et 308 (sous-amendement)
- Article 6
- M. Éric Coquerel
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos 249, 143 et 248
- Article 7
- M. Jean Lassalle
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 62, 161 et 171
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Lutte contre la fraude
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Amendement no 133
- Article 1er B
- Amendement no 135
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 188
- Article 1er bis
- Amendements nos 77, 78, 79
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 234
- Article 2 bis
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (2e circonscription)
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