Mme Virginie Duby-Muller

Les Républicains

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Réélue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
  - 14^e législature : Élue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 9 novembre 2022 au 10 novembre 2022
      - Du 21 juin 2018 au 22 juin 2018
      - Du 13 mars 2018 au 5 avril 2018
      - Du 19 février 2014 au 18 avril 2014
    - Commission des affaires économiques
      - Du 30 juin 2022 au 8 novembre 2022
      - Du 5 janvier 2022 au 12 janvier 2022
      - Du 13 juillet 2016 au 13 juillet 2016
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 13 janvier 2022 au 21 juin 2022
      - Du 28 mai 2021 au 4 janvier 2022
      - Du 23 juin 2018 au 21 mai 2021
      - Du 6 avril 2018 au 20 juin 2018
      - Du 29 juin 2017 au 12 mars 2018
      - Du 14 juillet 2016 au 20 juin 2017
      - Du 19 avril 2014 au 12 juillet 2016
      - Du 28 juin 2012 au 18 février 2014
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 22 mai 2021 au 27 mai 2021
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Présidente
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
  - Secrétaire
    - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
      - Du 29 octobre 2013 au 14 avril 2016
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 14 juillet 2023 au 10 avril 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 4 mai 2016 au 20 février 2017
    - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
      - Du 22 octobre 2013 au 14 avril 2016
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 17 juin 2016 au 20 décembre 2016
- Missions d'information
  - Présidente
    - Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
      - Du 13 juillet 2021 au 29 janvier 2022
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
  - Vice-Présidente
    - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
      - Du 16 septembre 2020 au 29 juin 2021
  - Rapporteure
    - Groupe de suivi relatif à la préparation du projet de loi relatif à l’industrie verte
      - Du 12 avril 2023 au 28 juin 2023
  - Membre
    - Groupe de suivi relatif à la préparation du projet de loi relatif à l’industrie verte
      - Du 12 avril 2023 au 28 juin 2023
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
    - Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
      - Du 31 janvier 2018 au 15 novembre 2018
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
    - Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
      - Du 7 juillet 2021 au 29 janvier 2022
    - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
      - Du 22 juillet 2020 au 29 juin 2021
    - Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
      - Du 25 juillet 2012 au 17 avril 2013
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
      - Du 4 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études
  - Co-Présidente
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 1 février 2018 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - Cybersécurité et souveraineté numérique
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Santé à l'école
      - Du 10 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 25 février 2013 au 20 juin 2017
    - République et religions
      - Du 23 avril 2013 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 21 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Gens du voyage
      - Du 17 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 4 avril 2018 au 15 janvier 2020
  - Membre
    - Jeux vidéo
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Langue des signes
      - Du 22 mai 2018 au 21 juin 2022
    - Famille et adoption
      - Du 1 juin 2018 au 21 juin 2022
    - Montagne
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Réserve citoyenne
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 1 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
      - Du 20 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Gens du voyage
      - Du 29 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Livre et économie du livre et du papier
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Violences intra-familiales
      - Du 16 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Action humanitaire
      - Du 20 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Autisme
      - Du 26 février 2018 au 21 juin 2022
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Santé et numérique
      - Du 19 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Cheval
      - Du 28 février 2018 au 21 juin 2022
    - Industrie du luxe et de moyens
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 12 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 16 mars 2018 au 21 juin 2022
      - Du 27 mai 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cybersécurité et souveraineté numérique
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 26 mars 2018 au 15 janvier 2020
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - République et religions
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
      - Du 11 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Route et sécurité routière
      - Du 13 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Santé environnementale
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Illettrisme
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 15 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Villes et banlieues
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Assurances
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 22 février 2013 au 20 juin 2017
    - Plasturgie
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 2 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Coopération et aide au développement
      - Du 11 septembre 2015 au 20 juin 2017
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 1 février 2013 au 20 juin 2017
    - Accidents domestiques
      - Du 14 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie aéronautique
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Santé à l'école
      - Du 1 février 2013 au 20 juin 2017
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 17 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Industries mécaniques
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 24 juillet 2014 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France-Ethiopie
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Présidente
    - France-Pakistan
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Suisse
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Indonésie
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - France-Pakistan
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Singapour
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - France-Brunei
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Allemagne
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pakistan
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Inde
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Espagne
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Bruneï Malaisie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Ethiopie
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Singapour
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Indonésie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Afrique du Sud
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Kosovo
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 14 octobre 2015 au 20 juin 2017
    - France-Egypte
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Philippines
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Thaïlande
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Corée du Sud
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Suisse
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Iran
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Japon
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 31 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Australie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Russie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Monaco
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Tunisie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maurice
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Irak
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Brésil
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Brunei
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Kenya
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Papouasie Nouvelle-Guinée
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Qatar
      - Du 19 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sri Lanka
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tanzanie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Islande
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Secrétaire
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 22 février 2013 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 19 juillet 2013 au 14 octobre 2015
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Vice-Présidente
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 21 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 21 février 2013 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Commission supérieure du numérique et des postes
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Comité de contrôle et de liaison covid-19 chargé d'associer la société civile et le Parlement aux opérations de lutte contre la propagation de l'épidémie par suivi des contacts ainsi qu'au déploiement des systèmes d'information prévus à cet effet
      - Du 4 juin 2020 au 21 juin 2022

Mme Virginie Duby-Muller

Fonctions (archives)