• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82477 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82476 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82475 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82474 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82473 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82472 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82464 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82463 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique économique

  Titre : concurrence

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82462 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82461 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : RATP

  Réponse publiée le 18 avril 2006