M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29202 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : protection

Question sans réponse
1er décembre 2003

Question écrite n° 29201 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 6 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29200 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29199 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : francophonie

Réponse publiée le 30 mars 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 29077 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention internationale sur la diversité culturelle

Réponse publiée le 6 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28751 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : SIVU et SIVOM

Réponse publiée le 6 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28750 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 10 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28749 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : euro

Réponse publiée le 8 juin 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28748 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : recherche

Titre : physique nucléaire

Réponse publiée le 11 octobre 2005
17 novembre 2003

Question écrite n° 28747 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 30 mars 2004

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