• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65552 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65551 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65550 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65549 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65542 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Question sans réponse
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65541 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65490 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Question sans réponse
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65489 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question sans réponse
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65471 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : agriculture

  Titre : salariés agricoles

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 3 septembre 2001

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  Question écrite n° 65454 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 14 janvier 2002