Mme Stella Dupont

Renaissance Apparentée au groupe

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 18 juin 2021 au 21 juin 2022
      - Du 10 juin 2021 au 16 juin 2021
      - Du 29 juin 2017 au 8 juin 2021
    - Commission des affaires sociales
      - Du 17 juin 2021 au 17 juin 2021
      - Du 9 juin 2021 au 9 juin 2021
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie
      - Du 29 mai 2020 au 8 août 2020
- Commissions d'enquête
  - Vice-Présidente
    - Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
      - Du 29 janvier 2020 au 8 septembre 2020
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
      - Du 19 mai 2021 au 10 novembre 2021
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
      - Du 18 mai 2021 au 10 novembre 2021
    - Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
      - Du 21 janvier 2020 au 8 septembre 2020
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Présidente
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 21 octobre 2020 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 20 juillet 2017 au 20 octobre 2020
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Rapporteure
    - Mission d'information relative aux taxes sur les titres de séjour
      - Du 23 janvier 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Mission d'information relative aux taxes sur les titres de séjour
      - Du 23 janvier 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire
      - Du 13 janvier 2021 au 21 juillet 2021
    - Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie
      - Du 6 mars 2018 au 24 juillet 2018
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 9 décembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Spectacle vivant
      - Du 27 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
      - Du 3 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Gens du voyage
      - Du 29 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Villes et banlieues
      - Du 27 septembre 2018 au 21 juin 2022
    - Aviculture
      - Du 11 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Mineurs non accompagnés
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Spectacle vivant
      - Du 13 mai 2019 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Burkina Faso
      - Du 9 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Canada
      - Du 9 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 9 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléante
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 25 mars 2019 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 4 juin 2018 au 21 juin 2022
    - Comité des finances locales
      - Du 21 octobre 2020 au 21 juin 2022
      - Du 8 août 2017 au 10 août 2020
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022

Mme Stella Dupont

Fonctions (archives)