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11 février 2002Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : aéroportsRéponse publiée le 13 février 2002
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26 novembre 2001Rubrique : produits dangereuxTitre : amianteRéponse publiée le 25 février 2002
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15 octobre 2001Rubrique : transports aériensTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 17 octobre 2001
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1er octobre 2001Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : personnelQuestion sans réponse
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24 septembre 2001Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : âge de la retraiteRéponse publiée le 17 décembre 2001
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16 juillet 2001Rubrique : prestations familialesTitre : conditions d'attributionRéponse publiée le 15 octobre 2001
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2 juillet 2001Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensQuestion sans réponse
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25 juin 2001Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignants français à l'étrangerRéponse publiée le 24 septembre 2001
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19 avril 2001Rubrique : agroalimentaireTitre : aliments pour animauxQuestion posée en séance
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28 mars 2001Rubrique : élevageTitre : maladies du bétailQuestion posée en séance