-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 1797 rectifié
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 194 rectifié, 1842, 1764, 1591, 1157, 2149, 1058, 2417, 2147, 141, 2407, 1765, 292, 2145, 1841, 138, 1840 et 723
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 5
- Article 5
- Après l’article 5
- Après l’article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Hommage aux victimes de l’attaque survenue à la préfecture de police de Paris
- 2. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 2587 et 2139
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2148, 297, 285, 1484, 666, 157, 430, 1579, 776, 1209, 665, 277, 2092, 2093, 2457, 1805, 1045, 1810 et 2141
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 692, 180, 182, 1210, 1833, 2064, 159, 431, 1211, 2140, 2352, 1834, 158, 432, 1212, 434, 1213, 2526, 1214, 1478, 162, 435, 1215, 1835, 2065, 2345, 1714, 2459, 164, 437, 1217, 1649, 2250, 165, 438, 160, 433, 1614, 2534, 2138, 2172, 1654, 2468, 1589, 1216, 170, 439, 441, 167, 442, 1218, 310, 2150, 1486, 185, 1220, 1219, 1658, 172, 445, 1485, 2094, 2095, 168, 443, 653, 2460, 667, 1491, 2142, 1221, 1836, 169, 444, 2561, 2592, 1492, 1222, 175, 448, 176, 449, 1223, 1676, 2469, 2470, 2471, 321 et 329
- Après l’article 4
- Amendements nos 183, 202, 451, 2567 rectifié, 2578 rectifié, 1361 et 2313
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon
- Mme Nathalie Elimas
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Pascal Brindeau
- Mme Elsa Faucillon
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Clémentine Autain
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Guillaume Chiche
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 4, 9, 150, 574, 1208 et 1482
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 2011, 1481, 156, 429, 152 et 1488
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 730
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2114, 1388 et 1065
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2195 et 1392
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 1557, 1510, 2212, 1153, 1712, 2086, 2153, 2213, 2257 et 2258
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2573, 1932, 2283, 1901, 16, 335, 595, 1681, 1531, 884, 2238, 1618, 964, 1516, 1543, 1929, 2361, 1034, 2084, 2216, 1728, 2033, 2122, 2215, 886, 19 rectifié, 338, 597, 599, 888, 594, 883, 1958, 2478, 1619, 1824, 2363, 2055, 1995, 2277, 1996, 2582, 2186, 2219, 1725, 1724, 1742, 1747, 1746, 2027, 2056, 1731, 1711 rectifié, 1993, 1241, 2218, 2408 et 2600, 2603 (sous-amendements)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Annonce du décès de M. Jacques Chirac
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Bioéthique (suite)
- Article 1er(suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 575
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 2461, 1706, 576, 106 et 2252 rectifié
- Article 1er
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Damien Abad
- M. Joachim Son-Forget
- M. David Lorion
- M. Gilles Lurton
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Laurianne Rossi
- M. Pacôme Rupin
- M. Pascal Brindeau
- Mme Blandine Brocard
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Philippe Vigier
- M. Bernard Perrut
- Mme Danièle Obono
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Marc Le Fur
- M. Bastien Lachaud
- Mme Caroline Fiat
- M. Olivier Faure
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2300 et 1530
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2271, 2336, 674, 1950 et 1997
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2123, 2214, 2569 et 1994
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Agenda rural
- Réforme des retraites
- Agenda rural
- Violences contre les pompiers
- Implantation de nouveaux sites industriels
- Réforme des retraites
- Transition vers l’agroécologie
- Fiscalité des services à la personne
- Lutte contre les cancers pédiatriques
- Ouverture des grandes surfaces le dimanche
- Annonces en faveur du numérique et des start-up
- Recherches du GIEC sur les océans
- 2. Félicitations au XV parlementaire
- 3. Clarification de diverses dispositions du droit électoral
- 4. Bioéthique
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Hervé Saulignac, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix du carburant
- Instruction de l’affaire du financement libyen de la campagne de Nicolas Sarkozy
- Retraites agricoles
- Risques liés aux fongicides SDHI
- Plan de lutte contre le trafic de stupéfiants
- Financement des études supérieures en Nouvelle-Calédonie
- Revalorisation des métiers d’aide à domicile
- Lutte contre le chômage
- Avenir d’EDF
- Violences sexuelles envers les enfants
- Désamiantage des bâtiments cédés par l’État en Polynésie
- Plan de lutte contre le trafic de stupéfiants
- Violences faites aux femmes
- Réseau de bureaux de poste en milieu rural
- Fermetures de trésoreries
- Protection de la forêt amazonienne
- 2. Mobilités
- 3. Clarification du droit électoral
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (proposition de loi)
- Article 1er A
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendement no 12
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 18
- Article 1er bis
- Amendement no 32
- Article 1er ter A
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 45, 46
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 9
- Article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 23
- Article 4 bis A
- Amendement no 58
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis A
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 75, 37 et 24
- Après l’article 5 bis A
- Amendements nos 35, 59 rectifié et 33
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 63
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 77
- Article 1er A
- Discussion des articles (Proposition de loi organique)
- Article 1er
- Amendement no 3
- Article 2
- Amendement no 9
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 13
- Article 3
- Article 4
- Amendement no 6
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Urgences
- Filiation des enfants nés d’une GPA à l’étranger
- Urgences
- Urgences
- Élection présidentielle en Tunisie
- Crise des urgences
- Violences conjugales
- Urgences
- Grenelle des violences conjugales
- Élection présidentielle en Tunisie
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- Brexit
- Accès à l’information pour les enfants issus d’une PMA
- Inclusion des élèves handicapés
- Lutte contre les feux de forêt
- 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
- 4. Mobilités
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Bertrand Pancher
- M. Hubert Wulfranc
- M. François Ruffin
- M. Damien Pichereau
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Aude Luquet
- M. Dominique Potier
- M. Stéphane Demilly
- M. Jean-Marc Zulesi
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sébastien Nadot
- M. Ludovic Pajot
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance