-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
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- Énergies marines renouvelables
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- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Avenir de la santé
- Présentation
- Discussion générale
- Motion de rejet préalable
- 2. Inclusion des élèves en situation de handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Inclusion des élèves en situation de handicap
- Discussion générale (suite)
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Constance Le Grip
- M. François Ruffin
- M. Bertrand Sorre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Béatrice Piron
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Aurélien Pradié, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Motion de rejet préalable
- Motion de rejet préalable (suite)
- Discussion générale (suite)
- 2. Défense du droit de propriété
- 3. Consolidation du modèle français du don du sang
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 12 et 36 (sous-amendement)
- Article 2
- M. Vincent Descoeur
- Amendements nos 32 et 34
- Article 2 bis
- M. Hervé Saulignac
- Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Bastien Lachaud
- M. Xavier Paluszkiewicz
- Mme Danièle Obono
- Mme Mathilde Panot
- M. Fabien Lainé
- M. Thomas Mesnier
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Chenu
- M. Hervé Saulignac
- M. Christian Jacob
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos 9, 14, 15 et 21
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Consolidation du modèle français du don du sang
- 2. Création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Réforme des retraites
- Politique sociale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Pollution au large de la Corse
- Politique territoriale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Droits de l’homme au Moyen-Orient
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Réforme du baccalauréat professionnel
- Délocalisations et politique industrielle
- Tourisme mémoriel
- 4. Lutte contre la fraude
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Conséquences du Brexit
- Rapport du GIEC
- Démission du ministre de l’intérieur
- Jeunesse et politique de la ville
- Rapport du GIEC
- Rapport du GIEC
- Situation de la Seine-Saint-Denis
- Réforme de la French Tech
- Maltraitance dans les EHPAD privés
- Assises de la mobilité et french mobility
- État de droit en Europe
- Incendie criminel d’un abattoir
- Tiers lieux
- Maltraitance infantile
- Taxation du gazole
- 2. Croissance et transformation des entreprises
- 3. Lutte contre la manipulation de l’information
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Réforme institutionnelle
- Démissions au sein du Gouvernement
- Politique de sécurité
- Santé au travail
- Sécheresse et agriculture
- Insécurité dans certains quartiers
- Bilan de la saison touristique d’été
- Volontariat des sapeurs-pompiers
- Politique industrielle
- Extension de l’expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée"
- Privatisations
- Vingt-cinquième campagne contre le cancer du sein
- Sécheresse et filière viticole
- Hausse du budget consacré au handicap
- Contrats aidés outre-mer
- 2. Démission d’un député
- 3. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- 4. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44
- M. Robin Reda
- M. Éric Woerth
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Michel Castellani
- M. Daniel Fasquelle
- M. Ludovic Pajot
- M. Stéphane Peu
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Valérie Rabault
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Charles Taugourdeau
- M. Charles de Courson
- M. Dominique Potier
- M. Philippe Gosselin
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 597, 734, 771, 1437, 1847 et 2043
- Article 44
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attribution du prix Nobel de physique à M. Gérard Mourou
- 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 3. Questions au Gouvernement
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Incendie criminel d’un abattoir de l’Ain
- Avenir des métropoles et des départements
- Traumatismes physiques liés à la pratique du rugby
- Séparation des pouvoirs
- Engagement politique
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Politique environnementale
- Violences conjugales
- Aides aux agriculteurs
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Politique économique
- Procédure dématérialisée de délivrance des cartes grises et des permis de conduire
- Meurtre d’un responsable de la municipalité de Rodez
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- 4. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 5. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 29
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Anne-Laurence Petel
- M. Pierre Dharréville
- M. Dominique Potier
- M. Charles de Courson
- Amendement no 1431
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2359, 2206, 2447, 2356, 2548, 2733, 2651, 1429, 1788, 2382, 2207, 2384, 2652, 2288, 2572 et 1373
- Après l’article 29
- Article 29 bis
- Après l’article 29 bis
- Amendement no 2428
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendement no 2600
- Article 29
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Hébergement d’urgence
- Pouvoir d’achat
- Politique du Gouvernement
- Fin de l’utilisation du glyphosate
- Plan vélo
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Rentrée des apprentis
- Scolarisation des enfants handicapés
- Reconnaissance de la responsabilité de l’État dans la disparition de Maurice Audin
- Stratégie de lutte contre la pauvreté
- Prévention santé en direction de la jeunesse
- Plan santé
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Directive européenne sur les droits d’auteur
- Politique du Gouvernement en matière de pauvreté (suite)
- 2. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 145, 30, 51, 127, 263 et 86
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 55, 233, 238, 59 et 69
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 243, 261, 106, 112, 123, 60, 244, 262, 300, 264, 301, 61, 245, 56, 225, 239, 107, 124 et 302
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 87, 304 (sous-amendement) et 306
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 317 (sous-amendement)
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 266 rectifié et 267
- Article 9
- M. Fabien Roussel
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 34, 269 et 200, 199
- Article 9 bis
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Arraisonnement d’un bateau de la Flottille de la liberté par Israël
- Perturbation du trafic en gare de Paris-Montparnasse
- Pouvoir d’achat
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- Pouvoir d’achat
- Mesures prises en période de canicule
- Trajectoire du déficit public
- Avenir de la communauté wallisienne et futunienne en Nouvelle-Calédonie
- Avenir d’Autolib
- Changement climatique
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Changement climatique
- Situation des services hospitaliers d’urgences
- Pass numérique
- Plan vélo
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 5. Clôture de la session extraordinaire