-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 9
- Amendement no 2056
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendement no 158
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1873, 1116, 469, 503, 538, 941, 1468 rectifié, 450 rectifié, 1080, 706, 1904, 2052 (sous-amendement), 1890, 1459, 705 et 455
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 467, 468, 1682 et 2055
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 147 rectifié, 743 rectifié, 744, 1305, 618, 595 rectifié, 619, 698, 1089, 150, 169, 440, 860, 621 et 1082
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Article 11
- M. Stéphane Viry
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1736, 1742, 1744, 1984, 869, 870 et 1828
- Article 12
- Mme Josiane Corneloup
- M. Adrien Quatennens
- Amendements nos 1792, 1711, 1725, 1803, 710, 1730, 1737, 1733, 1741, 1782, 1784, 1786, 1, 157 et 690, 925
- Article 13
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 15
- M. Pierre Dharréville
- M. Jean-Carles Grelier
- Amendements nos 711, 249, 456, 581, 569 et 255
- Après l’article 9
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Article 26 (suite)
- Après l’article 26
- Article 27
- Article 28
- M. Julien Borowczyk
- Amendements nos 1512, 344, 973, 253, 974, 258, 1277, 521, 347, 400, 628, 1279, 1288, 1333, 290, 520, 640, 841, 1051, 1635, 2048, 2065 (sous-amendement), 256, 1087, 662, 660, 346, 1601, 1600, 1604, 1598, 1293, 343, 259 et 1539
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 345, 1294, 751, 142, 200, 211, 597, 745, 848, 324 et 341
- Après l’article 28
- Article 29
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Seconde délibération
- Seconde délibération (suite)
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Avant l’article 24
- Amendements nos 2074 et 2076 (sous-amendement)
- Mme la présidente
- Article 24
- M. Thomas Mesnier
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Justine Benin
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Boris Vallaud
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 2036, 484, 626, 1008, 1094, 1510, 714, 1360, 716, 1311, 1588, 968, 1587, 970, 1321, 335, 392, 596, 971, 1007 et 1589
- Après l’article 24
- Amendements nos 1184, 1342, 557, 717, 459, 471, 1091 rectifié, 1590, 1591, 1912 et 1231
- Article 25
- Mme Caroline Fiat
- Mme Martine Wonner
- M. Gilles Lurton
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 1312, 54, 78, 223, 980 rectifié, 718, 981, 1314, 1883, 719, 1362, 720, 2053, 656, 1852, 721, 1118, 982, 722 rectifié, 1885, 1446, 1853, 723, 724, 725, 726, 1854, 534, 562, 727, 728, 531, 729, 984, 957, 657, 985, 986, 987, 731, 1802, 988, 535, 571, 1004, 550 et 761
- Après l’article 25
- Article 26
- M. Gilles Lurton
- Amendement no 990
- Avant l’article 24
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendements nos 947 et 1039
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 813 rectifié, 403 rectifié, 927, 41, 548, 551, 593, 1191 rectifié, 1449, 1110, 1111, 1997, 920, 919, 921, 620, 28, 1437, 1452 rectifié, 1517, 1982, 113, 156, 114, 155, 1093, 1835, 154, 9, 172, 193, 277, 295 et 298
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 470 rectifié, 501 rectifié, 1633, 1910 rectifié, 2006 rectifié, 472, 502, 1911, 2007, 2066 (sous-amendement), 703, 1605, 1584, 49, 992, 1411, 1626 rectifié, 617 et 1414
- Article 9
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 1821 rectifié et 1373
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1315, 1947, 1832, 505, 610, 504, 1393, 700, 143, 1822, 1833, 1838, 547, 1827, 701, 1340 et 2063 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Amendement no 461
- Article 8
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Mathilde Panot
- Amendements nos 1848, 1648 rectifié, 1850, 1857, 1038, 549 et 951
- Après l’article 8
- Amendements nos 622, 1528, 130, 152, 168, 439, 911, 991, 993, 1747, 1795 rectifié, 48, 937, 1151, 47, 1003, 888, 814, 978, 815, 129, 1629, 1602, 1366, 449, 1083, 532, 1834, 611, 612, 2013, 1103, 616, 1040, 1973 rectifié, 1975, 1356, 614, 613, 45 deuxième rectification, 1140 deuxième rectification et 402 rectifié
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Article 3
- Mme Valérie Rabault
- M. Francis Vercamer
- M. Charles de Courson
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Carles Grelier
- Amendements nos 509, 686 et 1086
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1438, 697, 133, 207, 447, 458, 512, 688, 833, 850, 854, 858, 857 et 859
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Fait personnel
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Article 3
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des agriculteurs
- Mouvements sociaux
- Grève à la SNCF
- Accident ferroviaire en Champagne-Ardenne
- Situation des agriculteurs
- Réforme de la fiscalité locale
- General Electric à Belfort
- Emploi de M. Sandro Gozi
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Taxe sur les paris sportifs
- Conditions de travail des policiers
- Réforme de la fiscalité locale
- Sécurité ferroviaire
- Situation des pêcheurs
- Services d’urgence
- Bilan de la politique menée dans l’île de La Réunion
- Procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Produits phytopharmaceutiques
- Situation des agriculteurs
- Pauvreté
- Brexit
- Délivrance des titres d’identité
- Dénigrement des agriculteurs
- Situation des agriculteurs
- Rôle des directeurs d’école
- Manifestations au Chili
- Délivrance des certificats de vie
- 2. Félicitations à M. Fabien Di Filippo
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2020
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, suppléant Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Félicitations à Mme Esther Duflo
- 2. Félicitations à M. Christian Jacob
- 3. Questions au Gouvernement
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Laïcité à l’école
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Politique fiscale
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Attitude de la France vis à vis de l’offensive turque en Syrie
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Stratégie de protection de l’enfance
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi de finances pour 2020
- Versement transport
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
- Revenus des agriculteurs
- Condamnation de responsables indépendantistes catalans
- Personnels infirmiers en pratique avancée
- Budget vert
- General Electric à Belfort
- Mesures de justice sociale en outre-mer
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- 4. Hommage à la mémoire de Patricia Gallerneau
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Bioéthique
- 6. Violences au sein de la famille
- 7. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Amendements nos 1445 et 2604
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 241, 437, 575, 982, 1330, 2849, 2532, 1377, 2847, 523, 526, 522, 525, 521, 1307, 524, 1211 rectifié, 1212 rectifié, 148, 195, 391, 665, 856, 1394, 1811 rectifié, 2006 rectifié, 2425, 1824, 2924, 74, 198, 242, 301, 363, 438, 576, 920, 983, 1393, 1483, 1498 et 2413
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 21
- Amendement no 2423
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2127, 1813, 2134, 2427, 2498, 1046, 1792, 2164 rectifié, 2168, 1521, 2334, 2621 (sous-amendement), 2633 (sous-amendement), 2624 (sous-amendement), 2636 (sous-amendement), 2626 (sous-amendement), 2638 (sous-amendement), 2622 (sous-amendement), 2625 (sous-amendement) et 2637 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Amendements nos 2634, 2635 (sous-amendements), 2154 rectifié et 2165
- Rappel au règlement
- Article 22
- Avant l’article 23
- Amendement no 586
- Après l’article 21
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la politique migratoire de la France et de l’Europe
- M. Édouard Philippe, Premier ministre
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Luc Carvounas
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Stéphane Peu
- M. Gilles Le Gendre
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Marielle de Sarnez
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Bertrand Pancher
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stanislas Guerini
- M. Éric Ciotti
- Mme Marine Le Pen
- Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Ramlati Ali
- Mme Valérie Boyer
- M. Aurélien Taché
- M. Claude Goasguen
- Mme Stella Dupont
- M. Éric Diard
- Mme Constance Le Grip
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Édouard Philippe, Premier ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance