-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Diversité dans le débat démocratique
- Prime à la conversion des véhicules anciens
- Politique économique et fiscale
- Rentrée universitaire 2018
- Noyades de l’été 2018
- Corridor transeuropéen entre la mer du Nord et la Méditerranée
- Accords de libre-échange et écologie
- Rentrée scolaire
- Pauvreté en France
- Plafonnement des frais sur incidents bancaires
- Suppression des allègements de charge spécifiques au travail saisonnier dans le secteur agricole
- Situation à Idlib en Syrie
- Budget du sport
- Féminisation des armées
- Parcoursup
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Élection du président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Arraisonnement d’un bateau de la Flottille de la liberté par Israël
- Perturbation du trafic en gare de Paris-Montparnasse
- Pouvoir d’achat
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- Pouvoir d’achat
- Mesures prises en période de canicule
- Trajectoire du déficit public
- Avenir de la communauté wallisienne et futunienne en Nouvelle-Calédonie
- Avenir d’Autolib
- Changement climatique
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Changement climatique
- Situation des services hospitaliers d’urgences
- Pass numérique
- Plan vélo
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 5. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les établissements d’enseignement scolaire
- 2. Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- M. Jean-Marie Fiévet
- Article 1er
- M. Éric Poulliat
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 8, 46, 19, 9, 10, 17, 45, 27, 18 et 49
- Après l’article 1er
- Amendement no 20
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Corinne Vignon
- M. Jean-Michel Mis
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Claude Bouchet
- Amendements nos 13, 43, 14, 15, 39, 24, 42, 29 et 25
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Titre
- Amendement no 48
- Vote sur l’ensemble
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Victoire de l’équipe de France à la Coupe du monde de football
- 2. Questions au Gouvernement
- Coupe du monde et pratique sportive
- Coupe du monde et pratique sportive
- Échec de la CMP sur la loi Agriculture et alimentation
- Politique étrangère de la France
- Livre bleu des outre-mer
- Plan d’action contre le terrorisme
- Situation des collectivités locales et de la fonction publique
- Sommet de l’OTAN
- Service national universel
- Réforme de l’assurance chômage
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Poursuite d’études des bacheliers pro et techno
- Rythmes scolaires
- Droit de vote des personnes sous tutelle
- Soins et emploi des personnes diabétiques
- 3. Élection d’un vice-président
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Article 1er
- M. Guillaume Larrivé
- M. Michel Castellani
- Mme Danielle Brulebois
- M. Gilles Lurton
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Aurélien Pradié
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Patrick Hetzel
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Sébastien Leclerc
- M. Fabien Di Filippo
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Diard
- M. Marc Le Fur
- M. Laurent Furst
- Mme Valérie Boyer
- M. Serge Letchimy
- M. Erwan Balanant
- M. François Ruffin
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. David Habib
- M. Luc Carvounas
- M. Bernard Perrut
- M. Olivier Marleix
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Jumel
- M. Brahim Hammouche
- Discussion des articles (suite)
- 5. Élection d’un vice-président (suite)
- 6. Démocratie plus représentative, responsable et efficace (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Desserte ferroviaire du Grand Est
- Prime d’activité pour les salariés en situation de handicap
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement
- Plan de sauvegarde de la biodiversité
- Politique économique, sociale et fiscale du Gouvernement
- Avenir des chambres de commerce et d’industrie
- Pensions de réversion
- Mobilité du quotidien
- Équilibre des institutions et rôle du Parlement
- Parcoursup
- Constitution d’une force européenne de sécurité civile
- Politique sociale
- Atout France
- Compensation de la hausse de la contribution sociale généralisée
- 2. Démission d’office d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Rappels au règlement
- Présentation
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Olivier Véran, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Jean-René Cazeneuve
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Hausse des taxes sur l’énergie
- Évasion de Rédoine Faïd
- Situation des hôpitaux
- Contractualisation avec les collectivités territoriales
- Crise migratoire
- Financement des associations
- Relance de l’Union européenne
- Situation au Sahel
- Loi de programmation militaire
- Postes dans l’éducation nationale
- Livre bleu sur l’outre-mer
- Grève chez GRDF et Enedis
- Pass Culture
- Déremboursement de médicaments contre la maladie d’Alzheimer
- Lutte contre les rodéos motorisés
- Défense des valeurs de l’Union européenne
- 3. Lutte contre la manipulation de l’information
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos26, 36, 85 et 160
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- Amendements nos80, 158 rectifié, 227, 9, 86, 207, 88, 156, 208 rectifié, 3, 170, 228, 219, 34 et 161
- M. Bruno Studer, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Article 2
- Article 3
- Article 3 bis
- Mme Danièle Obono
- Amendement no35
- Rappel au règlement
- Article 3 bis(suite)
- Amendement no206
- Après l’article 3 bis
- Amendements nos176 rectifié, 99, 91 rectifié, 93 rectifié, 100, 95 rectifié, 94 rectifié et 102 rectifié
- Article 4
- M. Stéphane Testé
- Mme Brigitte Kuster
- M. Cédric Roussel
- Mme Muriel Ressiguier
- Amendements nos37, 58, 153, 38, 74, 146, 147, 191, 110 et 111
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendement no43
- Article 6
- Article 7
- Amendement no45
- Article 8
- Mme Fabienne Colboc
- Amendements nos46, 115, 223 et 76
- Après l’article 8
- Amendements nos107, 226, 231 (sous-amendement) et 234 (sous-amendement)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pensions de réversion
- Service national universel
- Filière bois
- Plan mercredi pour les activités périscolaires
- Affectation des fonctionnaires dans les outre-mer
- Prochain conseil européen
- Politique migratoire européenne
- Principe de laïcité et organisation de l’islam de France
- Moyens des services de renseignement
- Avenir de l’Union européenne
- Politique migratoire
- Réforme des retraites
- Caméras piétons dans les polices municipales
- Grand Paris
- Situation des urgences hospitalières
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Convocation du Parlement en Congrès
- 2. Questions au Gouvernement
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Reste à charge zéro en santé
- Taux réduit de TVA sur les travaux de rénovation énergétique
- Sommet franco-allemand et politique européenne
- Maîtrise des comptes publics
- Politique fiscale et investissement productif
- Fin de vie
- Protocole national de diagnostic et de soins relatif à la maladie de Lyme
- Réformes du travail et de la formation professionnelle
- Politique sociale
- Réforme du système éducatif
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Transit des produits issus de l’agriculture biologique par les ports bretons
- Hausse des prix des carburants
- Rétention de mineurs étrangers
- Territoires et ruralité
- 3. Liberté de choisir son avenir professionnel
- 4. Moyens nécessaires à la participation du ministère de la justice à l’effort national de lutte contre le terrorisme
- Présentation
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 5. Autonomie fiscale des collectivités territoriales
- Discussion générale
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Christophe Jerretie
- M. Vincent Rolland
- M. Bruno Millienne
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Marc Fesneau
- Mme Marie-France Lorho
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Céline Calvez
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sabine Rubin
- M. Denis Sommer
- Mme Justine Benin
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos352, 1832 et 1960
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Amendements nos1141, 1827, 757, 1184, 1559, 1626, 71, 244, 1685, 1589, 730, 527, 2191, 944, 945, 1731, 70, 73, 217, 478, 712, 1318, 218, 630, 245, 2131, 632, 74 rectifié, 76 rectifié, 188 rectifié, 246 rectifié, 1319, 479, 713, 1158, 1185, 505, 728, 1007, 1159, 353, 75, 77, 189, 247, 1320, 1397, 1781, 248, 1321, 165 et 293
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sébastien Huyghe
- Amendements nos 136, 354, 1961, 919, 1229, 418, 1322, 946, 1965 deuxième rectification, 1477, 1083, 1107, 1213, 1655, 1084, 1235, 2089, 1838, 885, 2104, 1555, 1819, 955, 1963, 417, 947, 1066, 564, 512, 514, 1802, 1418, 249, 567, 2043 et 1400
- Après l’article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Patrimoine économique et social de la France
- Accueil des migrants en Europe
- Action diplomatique du Président de la République
- Recrutement des enseignants
- Accompagnement des victimes d’actes terroristes
- Conséquences des intempéries
- Concert de rap au Bataclan
- Énergies marines renouvelables
- Projet de mine d’or en Guyane
- Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires
- Interdiction du diméthoate
- Politique de l’environnement
- Accueil des migrants en Europe
- Numérisation au ministère des armées
- Expérimentation du revenu universel par les départements
- 2. Rappels au règlement
- 3. Nouveau pacte ferroviaire
- 4. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no 2117
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 868, 2155, 2159, 2158 et 2157
- Article 2
- Article 3
- Mme Florence Granjus
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Stéphane Viry
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos 314, 31, 68, 477, 711, 851, 1869, 5, 67, 187, 240, 453, 672, 912, 1300 et 1678
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance