-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Denis Masséglia
- M. Maxime Minot
- Mme Perrine Goulet
- M. Michel Larive
- Amendements nos 326, 296, 3, 375, 291 rectifié, 314, 315, 297, 376, 449, 137, 124, 308, 306, 377, 1, 378, 169, 175, 126 et 309, 307
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Jean Lassalle
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 328, 171, 281, 380 et 294
- Article 2 ter
- M. Maxime Minot
- Amendement no 381
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 310
- Article 2 quater
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 385 et 170
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Amendements nos 129, 386, 172 et 283
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Disparition d’Olivier Dassault
- 2. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Hommage à Olivier Dassault
- Fermeture des lieux culturels
- Projet de loi « Climat »
- Politique vaccinale
- Mesures en faveur des soignants
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Journée internationale des droits des femmes
- Confinement dans le Pas-de-Calais
- Dépistage de la covid-19
- Logement aidé à La Réunion
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Lutte contre les violences urbaines dans le Rhône
- Revalorisation des retraites agricoles
- Revalorisation de la profession de sage-femme
- Levée de l’immunité parlementaire de députés européens
- Inégalités salariales et professionnelles en défaveur des femmes
- Politique vaccinale
- Soutien aux indépendants
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Politique vaccinale
- Accusations d’islamophobie à Sciences Po Grenoble
- Réduction des effectifs de l’usine Bosch à Rodez
- Politique de sécurité
- Lutte contre la contrefaçon
- Labels certifiant la fabrication française
- 3. Démission d’une députée
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Mission d’information sur les enfants sans identité
- Mme Laurence Dumont, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- Mme Aina Kuric, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- Mme Laurence Dumont
- Mme Aina Kuric
- Mme Danièle Obono
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Karine Lebon
- Mme Brigitte Liso
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Frédéric Petit
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Danièle Obono
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Mireille Clapot
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Jean François Mbaye
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- 3. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Article 20
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Amendements nos 340, 81 rectifié, 444 rectifié, 445, 261, 361, 93 et 446, 556
- Article 21
- M. Michel Castellani
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 14, 109, 168, 190, 321, 549, 417, 475, 511, 528, 88, 418, 477, 512, 447, 260, 228 et 420, 482, 513
- Après l’article 21
- Amendement no 132
- Article 22
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 399, 421, 507 et 328
- Sous-amendement no 562
- Amendement no 330
- Article 23
- Mme Michèle Peyron
- Amendements nos 283, 204, 322 et 552 rectifié
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 18, 274, 284, 372, 461, 490, 517, 115, 373, 465, 492, 518, 530, 448, 41, 51, 499 et 450
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendement no 551
- Article 27
- Amendement no 375
- Article 28
- Amendements nos 20, 277, 45, 50, 114, 203 et 248, 308, 311
- Sous-amendement no 560
- Après l’article 28
- Article 29
- Article 30
- Amendement no 377
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 196
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites et de la santé au travail
- Amendements nos 71, 180, 181, 72, 182, 73, 184, 74, 75, 344, 185, 221, 345, 385, 393, 411, 503, 456, 455, 532 et 298
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 458
- Article 2 ter
- Amendement no 362
- Article 3
- M. Stéphane Viry
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 155, 464 rectifié , 386, 394, 504, 135 rectifié, 540, 142, 257, 97, 179, 466, 366, 395, 505, 467 et 171
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 84, 380, 396, 506, 468 et 302
- Article 6
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 150, 376 et 152
- Article 7
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 60 et 469
- Article 8
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 (suite)
- Article 14
- Mme Perrine Goulet
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 1502, 815, 2498, 184, 1329, 2542, 1794, 1401, 1726, 1228, 801, 1808, 1081, 2499, 2084, 2095, 2108, 595, 2549, 2111, 62, 596, 2693, 1361, 2114, 2694 et 1404
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Après l’article 14 bis
- Amendements nos 1769, 1768
- Article 15
- Mme Perrine Goulet
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos646, 1158, 1771, 2139, 2325, 1409 et 2500
- Après l’article 15
- Amendements nos 22, 1715, 895, 82 rectifié et 928
- Article 16
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 55, 111 rectifié, 21, 1156, 1833, 1617, 1615, 1622 et 1618
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 986, 2021, 1942, 284 et 2657
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendements nos 108 rectifié, 2291
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 331, 332
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre 1er du titre Ier
- Amendement no 2522
- Article 1er
- M. Christophe Euzet
- M. Francis Chouat
- Mme Sonia Krimi
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- M. Julien Ravier
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Stéphane Peu
- M. Éric Ciotti
- Mme Laurianne Rossi
- M. Philippe Vigier
- Mme Émilie Chalas
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 2247, 1093, 2393, 16, 1612, 1805, 363, 483, 619, 362, 482, 618, 985, 2160, 1072, 1073, 2566, 936, 160, , 1117, 703, 161, 1448, 984, 1357, 1206, 851, 1358, 2337, 2248, 1356, 1364, 935, 2610, 162, 333, 1109, 2249, 1367, 2332, 704, 2524, 776, 779, 787, 807, 1220, 79, 1892, 1893, 705, 164, 165, 1450, 1207, 163, 1368, 364, 484, 621, 2540, 1710, 166, 1611, 1384 et 1012
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Fermeture des frontières
- Souveraineté sanitaire
- Projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Politique de la ville
- Relations avec la Russie
- Bilan de la réforme de l’apprentissage
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Fermeture de classes de primaire
- Prévention des expulsions locatives
- Politique migratoire et islamisme
- Souffrance psychologique des jeunes
- Directive sur le temps de travail et armée française
- Prise en charge du grand âge
- Tarifs de l’électricité
- Plans sociaux d’aubaine
- Politique de la ville
- Filière viande et bovins allaitants
- Contrats de relance et de transition écologique
- Numéro d’appel unique pour l’accompagnement des personnes handicapées
- Coup d’État en Birmanie
- Filière viticole
- Avenir de France 4
- 2. Prorogation de l’État d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 195 rectifié et 136 rectifié
- M. Dimitri Houbron, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le chapitre II
- Amendement no 222
- Article 6
- Mme Martine Leguille-Balloy
- Amendements nos 132 et 133
- Article 7
- Mme Martine Leguille-Balloy
- Amendements nos 321, 455, 182 et 166
- Après l’article 7
- Amendements nos 343, 457 et 227, 224, 226
- Article 8
- M. Éric Pauget
- Mme Laurianne Rossi
- Amendements nos 25, 152, 391, 357, 277, 450, 134 et 113
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 56 et 230
- Sous-amendement no 500
- Amendements nos 322, 410, 471, 57, 85, 203, 329, 482, 484, 11, 12, 372, 140, 83, 248, 27 et 116
- Après l’article 8
- Article 8 bis
- Article 8 ter
- Mme Samantha Cazebonne
- Amendements nos 316, 157 et 296
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 ter
- Amendement no 267 rectifié
- Article 8 quater
- Article 9
- Amendement no 13
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendement no 382
- Après l’article 10 bis
- Amendement no 115
- Articles 10 ter et 10 quater
- Article 11
- Amendements nos 339 rectifié et 477 rectifié
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Amendements nos 489 rectifié et 490
- Article 11 ter
- Amendements nos 138 rectifié et 418 rectifié
- Sous-amendement no 513
- Amendements nos 312 et 340
- Article 11 quater
- M. François-Michel Lambert
- Amendements nos 420 et 139
- Avant l’article 12
- Article 12
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-Maritimes (6e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)