-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sort de l’entreprise Valdunes
- Crise du logement
- Renforcement de l’Union européenne
- Réforme des retraites
- Renforcement de l’Europe
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme des retraites
- Égal accès à l’IVG
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Hausse des prix
- Contrôles à la frontière franco-italienne
- Réouverture des négociations commerciales
- Opération Wuambushu
- Continuité territoriale
- Réforme des retraites
- Année européenne des compétences
- Valdunes
- Enjeux géostratégiques
- Lutte contre le crime organisé
- Rénovation énergétique des écoles
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Signature électronique
- Réforme du lycée professionnel
- Fonds vert
- Contribution de vie étudiante et de campus
- Sécurité dans le Vaucluse
- Fermetures de classes
- 2. Inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes
- 3. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- 1. Accès à une alimentation saine
- 2. Indemnisation des dégâts causés par le retrait-gonflement de l’argile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 23
- Article 2 ter
- Amendement no 25
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Amendement no 26
- Article 2 sexies
- Amendement no 3
- Article 2 septies
- Après l’article 2 septies
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Remboursement de certains dispositifs médicaux
- Climat politique
- Réforme des retraites
- Libération du journaliste Olivier Dubois
- Réforme des retraites
- Épreuves du baccalauréat
- Violences pendant les manifestations
- Épreuves du baccalauréat
- Financement des concessions autoroutières
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation en Géorgie
- Exposition « Désastres de la guerre » de Miriam Cahn
- Réforme des retraites
- Mobilisation contre les bassines
- Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu
- Sixième rapport du Giec
- Réforme des retraites
- Fermetures de classes
- Sixième rapport du Giec
- Filière de la banane aux Antilles
- Soutien de l’État à l’industrie
- Journée internationale de la francophonie
- École privée et école publique
- Entreprise Rinaldi Structal
- Construction d’une prison à Crisenoy
- Journée nationale des aides à domicile
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sandra Regol
- Mme Annie Vidal
- M. Thierry Frappé
- M. Léo Walter
- M. Maxime Minot
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Dharréville
- Amendement no 368
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- Amendements nos 641, 640, 352, 403, 404, 24, 639, 189, 25, 26, 192, 15, 40, 68, 478, 637, 715, 111, 135, 380, 597, 65, 109, 389, 595, 390, 716, 46, 131, 387, 593 et 105
- Article 1er
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Antoine Léaument
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Amendements nos 76, 57, 43, 65 et 72
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 44
- Article 3
- Mme Michèle Martinez
- Amendement no 42
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 104
- Après l’article 4
- Amendement no 110
- Article 5
- M. Michel Castellani
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 45, 24, 64 et 105
- Après l’article 5
- Article 6
- Amendement no 124
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Péréquation entre les collectivités territoriales
- Signature du contrat de plan État-région dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Moyens de la police dans les Pyrénées-Orientales
- Services publics dans les zones rurales
- Fermeture du collège de Bléneau
- Services publics en Seine-Saint-Denis
- Accès aux réseaux téléphonique et internet aux Baumettes
- Situation des directeurs pénitentiaires d’insertion et de probation
- Festivals de musique
- Situation des betteraviers
- Site du ministère des affaires sociales à Malakoff
- Néonicotinoïdes et filière betteravière
- Instituts médico-éducatifs
- Calcul des pensions d’invalidité
- Médecins urgentistes à l’antenne Smur de Quillan
- Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
- Maternité de Sedan
- Difficultés de recrutement dans les hôpitaux
- Niveau de vie des futurs retraités
- Dispositif d’aide des trois tiers pour les artisans
- Emploi industriel dans le bassin minier du Nord
- Protection de la biodiversité dans les basses vallées angevines
- Mairies non fonctionnelles
- Liaisons ferroviaires entre la Lorraine, Lyon et le sud de la France
- Ligne à grande vitesse Paris-Bordeaux
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Situation des sans-abri dans le Calvados
- Coût de l’énergie pour les agriculteurs irrigants
- Installateurs individuels de panneaux photovoltaïques
- Établissements dynamiques d’insertion en Île-de-France
- Classes multiniveaux et zones rurales
- Financement des accompagnants d’élèves en situation de handicap sur les temps méridiens
- Situation alarmante des établissements scolaires dans le Val-de-Marne
- Fermeture de douze classes dans les Hautes-Pyrénées
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Aides publiques aux entreprises
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Xavier Roseren (RE)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Louis Boyard (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Charlotte Leduc (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Guiraud (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Fanta Berete (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Dominique Da Silva (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Antoine Villedieu (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- 2. Oubliés du bouclier énergétique
- M. Vincent Rolland (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Vincent Descoeur (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sophie Mette (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Claudia Rouaux (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Guy Bricout (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Pascale Boyer (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Joël Giraud (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Thomas Rudigoz (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Frédéric Falcon (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jorys Bovet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Marine Hamelet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Michèle Martinez (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité)
- Amendement no 824
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1215, 1860, 2212 et 2662
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2955 et 2046
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement nos 3154
- Amendements nos 1446, 5, 623, 2587, 2219, 2220, 2221, 2223, 825, 2785 et 850
- Sous-amendements nos 3140, 3100 rectifié, 3097, 3129 et 3130
- Amendements nos 332, 647, 2224, 2037, 1231, 1846, 2371, 2944, 194, 2038, 2596, 2808, 842, 870 et 2231
- Sous-amendement no 3103
- Amendements nos 2233, 2234, 2236, 2249, 1119, 1225, 1787, 2278, 2156, 2302, 2848, 1024 et 1987
- Sous-amendement no 3122
- Amendements nos 1683, 867, 868, 3063, 2211 et 2263
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité)
- Article 3 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Anne Genetet, suppléant M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Favennec-Bécot (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Steve Chailloux (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Christian Girard (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- Amendement no 923
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1119, 1114 et 938
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 935, 931, 1215 et 1177, 1176
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Défense (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1128, 611, 630, 961 et 879, 880, 924, 939
- Mission Défense (état G)
- Article 42
- Après l’article 42
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no2469
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3578
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 75, 1965, 2861, 668, 1522, 3134, 1935, 2792, 3008, 1731, 630, 627, 585, 78, 269, 461, 976, 1428, 1832, 2206, 1044, 2740, 3136 et 1207
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 1455, 127, 952, 1527, 3135, 907, 1889, 2610, 2929, 3380, 1323, 3138, 1897, 1373, 2986, 3021, 813, 1708, 2442, 3184 et 2851
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance