-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des institutions
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Partage de la valeur ajoutée
- Politique industrielle
- Déficit commercial
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Carte scolaire
- Renouvellement des fréquences TNT des chaînes C8 et CNews
- Réforme des retraites
- Accompagnement des familles touchées par un cancer pédiatrique
- Réforme des retraites
- Situation en Iran
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Titre de transport unique
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Chiffres du chômage
- Fermetures de classes
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Fermetures de classes
- Soutien aux pêcheurs
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Budget de la pédopsychiatrie
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Guichet unique
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Coût de la vie en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Christian Baptiste
- M. Perceval Gaillard
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 6 et 7
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2 et 5
- Titre
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Retraites des femmes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites et rachat de trimestres
- Réforme des retraites et démographie
- Politique familiale
- Soixante ans du Traité de l’Élysée
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites
- Coopération franco-allemande
- Réforme des retraites
- Tarifs de l’électricité
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- Concertations en matière de revalorisation et d’attractivité du métier d’enseignant
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites en outre-mer
- Augmentation du budget des armées pour la période 2024-2030
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites en outre-mer
- Pollution des plages par des billes de plastique
- Crise du système de santé
- Élections législatives dans les circonscriptions de l’étranger
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Insécurité à Marseille
- Politique pénale
- 2. Annulation de l’élection de deux députés
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chandler, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Kévin Mauvieux
- Amendements nos 30 et 93
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 31
- Article 4
- Amendement no 21
- Article 4 bis
- Article 5
- Amendements nos 46, 47, 48, 51, 49 et 80, 52, 53, 86
- Article 5 bis
- Amendement no 61 rectifié
- Sous-amendement no 95
- Après l’article 5 bis
- Amendement no 96
- Article 6
- Amendement no 22
- Article 7
- Article 8
- Article 1er
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 %
- 2. Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Mesures de soutien face à l’augmentation des coûts de l’énergie
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Didier Lemaire (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Nicolas Thierry (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Philippe Dunoyer (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Yannick Haury (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Caroline Janvier (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Patricia Lemoine (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Joris Hébrard (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Daniel Grenon (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Andy Kerbrat (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Andy Kerbrat (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Anne-Laure Blin (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Thibault Bazin (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- 3. État de l’école de la République
- Rappel au règlement
- État de l’école de la République (suite)
- M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Christine Loir (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Alexandre Portier (LR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Robin Reda (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Bertrand Sorre (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Comment massifier la rénovation thermique ?
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Damien Adam (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. David Amiel (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Alexandre Holroyd (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Bastien Marchive (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Lionel Tivoli (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christine Engrand (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Annick Cousin (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christelle Petex-Levet (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Dino Cinieri (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Réforme de la voie professionnelle
- Mme Sigrid Gérardin, cosecrétaire générale du SNUEP-FSU
- Mme Prisca Kergoat, professeure des universités et directrice du Certop
- M. Christophe Doré, président de la CMA de Normandie
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Céline Calvez (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Prisca Kergoat
- M. Christophe Doré
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Christophe Doré
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Jean Terlier (RE)
- M. Christophe Doré
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jérôme Legavre (LFI-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Dino Cinieri (LR)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Frédéric Zgainski (Dem)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alain David (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alexis Izard (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jean Terlier (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aina Kuric
- Mme Sophie Métadier
- M. François-Michel Lambert
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Souad Zitouni
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Daniel Labaronne
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mission Recherche et enseignement supérieur (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christophe Naegelen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Recherche et enseignement supérieur
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19
- Mme Mathilde Panot
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Alexis Corbière
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Adrien Quatennens
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Hubert Wulfranc
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Patrice Anato
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Marc Delatte
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Catherine Osson
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sylvain Templier
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Luc Geismar
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Petit
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Stéphane Viry
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Fiona Lazaar
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 2. Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- M. François-Michel Lambert
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. François-Michel Lambert
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Martine Wonner
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Benoit Simian
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Karine Lebon
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Yannick Kerlogot
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Florence Provendier
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sandra Boëlle
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Stéphane Viry
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Vincent Bru
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. David Corceiro
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Chantal Jourdan
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Albane Gaillot
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 9 terdecies
- Article 9 quaterdecies
- Amendement no 685
- Article 12
- Article 12 bis
- Amendement no 687
- Article 13
- Article 13 bis
- Amendement no 689
- Article 14
- Article 14 bis A
- Amendement no 698
- Article 14 bis B
- Amendement no 699
- Article 14 ter
- Article 14 quater
- Amendement no 701
- Article 15
- Article 15 bis A
- Amendement no 705
- Article 15 bis B
- M. Didier Le Gac
- Amendement no 706
- Article 15 bis C
- Amendement no 707
- Article 15 bis D
- Amendement no 708
- Article 15 bis E
- Amendement no 709
- Article 15 bis F
- Amendement no 710
- Article 15 bis
- Article 15 ter
- Amendement no 712
- Article 15 quater A
- Amendement no 713
- Article 15 quater B
- Amendement no 714
- Article 15 quinquies A
- Amendement no 715
- Article 15 quinquies B
- Amendement no 716
- Article 15 sexies
- Amendement no 717
- Article 15 septies
- Article 15 octies
- Amendement no 718
- Article 16
- Article 16 ter
- Article 21
- Amendement no 721
- Après l’article 21
- Amendements nos 1021 deuxième rectification, 1035 rectifié
- Article 21 bis
- Amendement no 722
- Article 21 ter
- Amendement no 723
- Article 22
- Article 22 bis A
- Amendement no 725
- Article 22 bis B
- Article 22 bis C
- Amendement no 1017
- Article 22 bis D
- Article 22 bis
- Article 22 ter A
- Amendement no 733
- Article 22 ter B
- Amendement no 734
- Article 22 ter C
- Amendement no 735
- Article 22 ter D
- Amendement no 736
- Article 22 ter
- Amendement no 1160
- Article 22 quater
- Article 23
- Amendements nos 877, 869, 868 et 737
- Sous-amendement no 1263
- Amendements nos 985, 981 et 176, 269
- Article 23 quater
- M. Jean Lassalle
- Amendement no 738
- Article 23 quinquies
- Amendement no 739
- Après l’article 23 quinquies
- Amendement no 1158
- Article 24
- Article 24 bis A
- Amendement no 741
- Article 24 bis B
- Amendement no 1037
- Article 24 bis
- Amendement no 742
- Articles 24 ter à 30
- Article 31
- Amendement no 1157
- Article 32 et état A
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie
- Article 33 et État B
- M. Michel Castellani
- M. Alexandre Holroyd
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 1240, 499, 501, 493, 500, 1235, 490, 1241, 521, 1101, 1047, 1095, 1078, 1080, 1099, 1111, 1116, 1049, 558, 565, 1081, 1100, 555, 1051, 1003, 1052, 1243, 502, 1230, 574, 498, 497, 575, 1245, 912, 542, 592, 595, 593, 594, 1229, 1066, 277, 1059, 100, 494, 495, 1233, 242, 244, 1246, 255, 1121, 600, 163, 237, 167, 232, 234, 266, 161, 247, 360, 243, 249, 251, 261, 268, 902, 263, 478, 276, 519, 290, 283, 361, 293, 298, 300, 296, 530, 1234, 601, 583, 1117, 14, 65, 362, 1247, 1250, 1155, 1174, 1128, 1139, 916, 1137, 1141, 1166, 1211, 1212, 1142, 340, 1058, 1110, 363, 325, 1134, 364, 1236, 524, 525, 1255, 294, 253, 299, 482, 483, 480, 365, 1254, 484, 366, 367, 1087, 1088, 1231, 1168, 1004, 1048, 1063, 1253, 528, 532, 533, 1084, 537, 526, 1083, 1085, 1086, 1089, 1090 et 731
- M. le président
- Amendements nos 1163, 279, 282, 441, 573, 398, 371, 443, 394, 369, 278, 397, , 396, 1050, 399, 444, 590, 1120, 591, 384, 395, 445, 728, 446, 586, 587, 589, 379, 380, 447, , 51, 475, 544, 837, 958, 1096, 1214, 39, 474, 545, 613, 959, 1094, 1213, 450, 1184, 392, 612, 448, 45, 125, 182, 567, 419, 451, 281, 588, 238, 378, 381, 393, 386, 1122, 412, 411, 416, 417, 1173, 1172, 42, 391, 44, 127, 184, 568, 387, 43, 130, 382, 1114, 239, 383, 918, 1210, 1209 et 585
- Suspension et reprise de la séance
- Article 34 et état C
- Amendement no 1262
- Article 35 et état D
- Amendements nos 1156, 1153, 1154, 1060, 1061, 1062 et 292
- Article 37
- Amendement no 1162
- Article 38
- Article 40
- Amendement no 744
- Article 41
- Article 42 BA
- Amendement no 745
- Article 42 CA
- Article 42 DA
- Amendements nos 746, 1028
- Article 42 DB
- Article 42 D
- Amendements nos 747, 748
- Article 42 EA
- M. Michel Castellani
- M. François Pupponi
- Amendement no 749
- Article 42 FA
- Article 42 F
- Amendement no 751
- Article 42 G
- Amendement no 752
- Articles 42 L et 42 M
- Article 42 N
- Amendements nos 753 et 634
- Sous-amendement nos 1268, 1270, 1271
- Article 42 bis A
- Amendement no 754
- Article 42 bis B
- Amendement no 755
- Article 42 bis C
- Amendement no 756
- Article 42 bis D
- Amendement no 757
- Article 42 bis E
- Amendement no 758
- Article 42 bis F
- Amendement no 759
- Article 42 bis
- Article 42 quater
- Amendement no 761
- Article 42 quinquies
- Amendement no 762
- Article 42 octies
- Article 42 nonies A
- Amendement no 305
- Article 42 duodecies A
- Article 42 duodecies B
- Amendement no 763
- Article 42 duodecies C
- Amendement no 764
- Article 42 duodecies D
- Amendement no 765
- Article 42 duodecies
- Amendements nos 766, 1151
- Article 42 quaterdecies
- Amendement no 1018
- Article 42 sexdecies A
- Amendement no 767
- Article 42 septdecies
- Amendement no 309
- Article 42 novodecies
- Article 42 unvicies
- Article 43
- Article 43 quater A
- Amendement no 1038
- Article 43 quater B
- Amendement no 1027
- Article 43 quater C
- Amendement no 774
- Article 43 quater D
- Amendement no 775
- Article 43 quater E
- Amendement no 776
- Article 43 quater F
- Amendement no 777
- Article 43 quater G
- Amendement no 778
- Article 43 septies A
- Amendement no 779
- Article 43 septies B
- Amendement no 780
- Article 43 septies C
- Amendement no 781
- Article 43 octies A
- Amendement no 782
- Article 43 octies B
- Amendement no 783
- Article 43 octies C
- Amendement no 784
- Article 43 octies
- Amendement no 785
- Article 43 undecies
- Amendement no 786
- Article 43 quaterdecies
- Amendements nos, 787 et 479
- Sous-amendement nos 1272, 1280
- Article 43 quindecies A
- Amendement no 788
- Article 44
- Article 44 bis A
- Amendement no 790
- Article 44 bis B
- Amendement no 791
- Articles 44 ter A et 44 ter B
- Article 44 ter
- Amendement no 792
- Article 44 quinquies
- M. Michel Castellani
- Amendements nos181, 403, 893 et 793
- Article 45
- Amendements nos 148, 149, 150, 794, 62, 151 et 152, 63, 153
- Article 45 bis A
- Amendement no 795
- Article 45 bis B
- Amendement no 796
- Article 45 bis C
- Article 45 bis
- Amendement no 797
- Article 45 ter A
- Amendement no 798
- Article 45 ter
- Amendement no 1256
- Article 45 quinquies
- Amendement no 799
- Article 45 sexies A
- Amendement no 800
- Article 45 sexies B
- Amendement no 801
- Article 45 septies
- Amendement no 329
- Article 45 octies
- Amendement no 802
- Article 45 nonies A
- Amendement no 803
- Article 45 nonies B
- Amendement no 804
- Article 45 nonies
- Article 45 undecies
- Article 45 duodecies A
- Amendement no 806
- Article 45 duodecies
- Après l’article 46
- Amendement no 1039
- Article 46 bis A
- Article 46 bis
- Amendements nos 807, 476
- Article 46 quater
- Amendement no 808
- Article 46 terdecies A
- Amendement no 809
- Article 46 terdecies B
- Article 46 quaterdecies
- Amendement no 810
- Article 46 quindecies
- Article 46 sexdecies A
- Article 47
- Amendement no 812
- Article 49 bis
- Amendement no 404
- Articles 51 et 51 bis
- Article 51 octies
- Amendement no 1020
- Article 51 nonies
- Amendement no 840
- Article 52
- Amendements nos 841, 1097
- Article 52 bis A
- Amendement no 842
- Articles 52 nonies et 52 decies
- Article 54 quater A
- Amendement no 843
- Article 54 quater
- Amendement no 844
- Article 54 quinquies
- Amendement no 845
- Article 54 sexies
- Amendements nos, 48, 934, 729, 549, 554, 579, 603, 730, 909, 1118, 1176, 550, 553 et 846
- Sous-amendements nos 1285, 1290, 1299, 1291, 1297, 1288, 1284, 1289, 1298 et 1287, 1293
- Article 54 nonies
- Article 54 undecies
- Amendement no 847
- Article 54 duodecies
- Article 54 terdecies
- Amendement no 556
- Articles 55 bis et 55 sexies
- Article 56 quinquies
- Amendements nos 41, 104
- Article 56 sexies
- Articles 56 nonies A et 56 nonies B
- Article 56 nonies C
- Amendement no 559
- Article 56 nonies D
- Article 57
- Amendement no 850
- Article 58
- Article 58 bis
- Amendement no 853
- Article 58 ter
- Amendement no 854
- Article 59
- Article 59 bis
- Amendement no 856
- Article 59 ter
- Amendement no 857
- Article 59 quater
- Amendement no 858
- Article 59 quinquies
- Amendement no 859
- Article 59 sexies
- Amendement no 860
- Article 61
- Amendement no 602
- Article 62
- Amendement no 1159
- Article 63
- Article 64 bis
- Amendement no 861
- Article 65 bis
- Amendement no 862
- Article 66
- Article 70
- Amendement no 863
- Article 71
- Article 72
- Amendement no 864
- Article 73
- Amendement no 865
- Articles 73 bis A et 73 bis
- Article 73 ter
- Amendement no 491
- Article 73 quater
- Amendement no 22
- Article 75
- Amendement no 866
- Article 33 et État B
- Vote sur l’ensemble
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie
- Recherche et enseignement supérieur
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Cédric Villani, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Josette Manin
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Stéphane Peu
- Mme Sylvie Charrière
- M. Patrick Hetzel
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Recherche et enseignement supérieur
- Seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Calvados (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)