-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques et réforme du système de soin
- Lutte contre l’insécurité
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques
- Tensions dans les services hospitaliers
- Lutte contre la douleur chronique
- Relation franco-allemande
- Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
- Impact de la crise énergétique sur l’agriculture
- Lutte contre l’extrême droite
- Prix du carburant
- Lancement de France nation verte
- Décès d’une magistrate sur son lieu de travail
- Dissolution des groupuscules fascistes et antirépublicains
- Loi « grand âge »
- Coût de l’énergie pour les boulangers
- Contribution exceptionnelle des énergéticiens
- Suicides d’agents des forces de l’ordre
- Crise de l’eau potable en Guadeloupe et à Mayotte
- Aides à domicile
- Tarifs de l’énergie
- Versement des indemnités aux agriculteurs à la suite des incendies estivaux
- Éoliennes en milieu rural
- Tarifs de l’énergie pour les entreprises
- Lutte contre les zones blanches
- Situation des thermes de Plombières
- Gestion de l’eau dans les Deux-Sèvres
- Conséquences du changement climatique
- Accord entre Israël et le Liban
- Manque de places d’hébergement d’urgence
- 2. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie
- Rappels au règlement
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Damien Maudet
- M. Thibault Bazin
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- M. Didier Martin
- M. Alexis Jolly
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Joël Aviragnet
- Amendement no 486
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 582, 866 et 1106
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 591, 566, 568, 594, 3096, 569, 1082, 1590, 567, 2317, 1285, 3098, 2752, 2821, 3128, 2229 et 3101
- Quatrième partie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Après l’article 3
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Mme Danielle Simonnet
- Mme Isabelle Valentin
- M. Éric Alauzet
- M. Jérôme Guedj
- M. François Braun, ministre
- Amendements nos 305, 927, 1078, 2048, 1113, 1282, 145, 126, 1055, 1447, 146, 1064 et 1814
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- M. Jérôme Guedj
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Thibault Bazin
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Sandra Regol
- M. Arthur Delaporte
- Mme Ségolène Amiot
- M. Sylvain Maillard
- M. Philippe Vigier
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Antoine Léaument
- M. Arthur Delaporte
- Mme la présidente
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les incendies
- Personnels de santé non vaccinés
- Prévention des incendies
- Gestion du gaz
- Précarité étudiante en Polynésie
- Sommet Choose France
- Isolement social des personnes vulnérables
- LGBTphobies
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Pouvoir d’achat
- Pouvoir d’achat
- Incendies en Gironde
- Accueil des Jeux des îles de l’Océan indien à Mayotte
- Transition écologique
- Politique énergétique
- Souveraineté industrielle
- Urgences hospitalières
- Guerre en Ukraine
- Fraude sociale
- Recrutement d’enseignants
- Transports durant la période estivale
- Lutte contre l’homophobie
- Insécurité et immigration
- Service national universel
- Insécurité en Martinique
- Augmentation des inégalités
- Difficultés de recrutement
- 2. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 893
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 894, 16, 180, 256, 435, 65 rectifié, 179, 360, 66, 1045, 106, 688, 330, 562, 639, 641, 332, 181, 757, 250, 682, 689, 690 et 617
- M. Sylvain Maillard
- Après l’article 1er
- Amendement no 572
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Stéphane Viry
- M. Arthur Delaporte
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Charles de Courson
- M. Robin Reda
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Aurélie Trouvé
- Amendements nos 270, 272 et 365
- Sous-amendement no 1129
- Amendement no 618
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Discussion des articles (suite)
- Article 35 bis (précédemment réservé)
- Article 36 (précédemment réservé)
- Amendements nos 2433, 2435 et 2191 rectifié
- Article 36 bis AA (précédemment réservé)
- Amendements nos 2437, 2438, 2439
- Article 36 bis AB (précédemment réservé)
- Amendement no 2441, 2442, 2443
- Article 36 bis AC (précédemment réservé)
- Amendements nos 2444, 2445, 2446
- Article 36 bis A (précédemment réservé)
- Article 36 bis B (précédemment réservé)
- Article 36 bis (précédemment réservé)
- Article 37 (précédemment réservé)
- Amendement no 2453
- Après l’article 37 (amendement précédemment réservé)
- Amendement no 823
- Article 57 (appelé par priorité)
- Amendements nos 3111 et 3307 rectifié
- Article 57 bis (appelé par priorité)
- Article 78 (appelé par priorité)
- Article 73 bis A
- Article 73 bis
- Article 73 ter
- Amendements nos 2913 rectifié, 2914 rectifié, 2915 et 2916
- Après l’article 73 ter
- Article 73 quater A
- Article 73 quater B
- Article 73 quater
- Amendement no 2126
- Article 73 quinquies A
- Après l’article 73 quinquies A
- Article 73 quinquies
- Amendements nos 2900 et 2901, 2911, 2903
- Article 73 sexies
- Amendement no 1067
- Articles 73 septies et 73 octies
- Article 73 nonies
- Amendements nos 2905, 2904, 2906, 2907
- Articles 73 decies et 73 undecies
- Avant l’article 74
- Amendement no 3085
- Article 74
- Amendements nos 3196 et 3107, 3109
- Article 74 bis A
- Après l’article 74 bis A
- Amendements nos 958, 2154, 3193
- Sous-amendement no 3556
- Article 74 bis B
- Article 74 bis
- Article 74 quater A
- Article 74 quater B
- Après l’article 74 quater B
- Amendement no 1839
- Article 74 quater
- Avant l’article 74 quinquies
- Amendement no 3115
- Article 74 quinquies
- Après l’article 74 quinquies
- Article 84
- M. Jérôme Nury
- Amendements nos 3308, 3309
- Sous-amendement no 3617
- M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 84
- Titre
- Amendement no 1241
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Discussion des articles (suite)
- Article 31 (précédemment réservé)
- Mme Justine Benin
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Véronique Hammerer
- Amendement no 1262
- M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 3286, 438, 675, 489, 3093, 3122, 517, 1583, 2208, 3087, 2416, 2209, 2710, 537, 535, 790, 1064, 3088, 3089, 3304, 3224 rectifié, 533 rectifié, 1609, 3090, 2417, 2418, 2419, 3091, 3435, 3471, 2844, 2711, 2744, 2843, 2212, 2713, 1858, 1849, 2714, 3287 et 2420
- Après l’article 31 (amendements précédemment réservés)
- Amendements nos 2795 rectifié , 3296, 2218, 539, 2807, 3297, 2207, 2810 rectifié, 2842 rectifié, 3092, 3288, 2811, 3298, 540, 3094 et 674
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 2814, 3299, 2214 et 2815, 3300
- Article 31 bis AA (précédemment réservé)
- Article 31 bis A (précédemment réservé)
- Amendement no 3095
- Après l’article 31 bis A (amendements précédemment réservés)
- Article 31 bis B (précédemment réservé)
- Amendement no 2725
- Après l’article 31 bis B (amendements précédemment réservés)
- Amendement no 1327
- Article 31 bis (précédemment réservé)
- Après l’article 31 bis (précédemment réservé)
- Amendements nos 1362 et 3289
- Sous-amendement nos 3576, 3563
- Article 32 (précédemment réservé)
- Article 33 (précédemment réservé)
- Article 34 (précédemment réservé)
- Après l’article 34 (amendements précédemment réservés)
- Article 34 bis A (précédemment réservé)
- Amendement no 3425
- Article 34 bis (précédemment réservé)
- Amendements nos 2428, 2429, 2430
- Article 35 (précédemment réservé)
- Amendements nos 3305, 2431, 2432, 1264 et 1852
- Après l’article 35 (amendements précédemment réservés)
- Article 31 (précédemment réservé)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Présentation
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- M. Bruno Questel, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Maina Sage, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Claude Leclabart, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Décès de Jean-Paul Belmondo
- 3. Questions au Gouvernement
- Situation en Afghanistan
- Situation en Afghanistan
- Mesures sanitaires en outre-mer
- Violences à Marseille
- Érosion de la biodiversité
- Allocation de rentrée scolaire
- Implantation d’éoliennes sur le site du mémorial de Villers-Bretonneux
- Déplacement du Président de la République à Marseille
- Conséquences sociales de la crise sanitaire en Martinique
- Rentrée scolaire
- Difficultés de recrutement des entreprises
- Statut du directeur d’école
- Projet de forages en nappes profondes dans le Médoc
- Sécurité des soignants
- Niveau scolaire des élèves
- Coût de la vie à La Réunion
- Rentrée scolaire
- Difficultés d’approvisionnement de la filière bois
- Réformes de l’assurance chômage et des retraites
- Déplacement du Président de la République à Marseille
- Dotations de l’État aux territoires ruraux
- Stratégie de soins face au covid-19
- Politique d’inclusion sportive
- AOP « camembert de Normandie »
- Hausse des tarifs réglementés de l’énergie
- 4. Démission et remplacement de députés
- 5. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans les outre-mer
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Olivier Serva
- Mme Nathalie Bassire
- M. Max Mathiasin
- M. Michel Castellani
- Mme Caroline Fiat
- Mme Karine Lebon
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Jean-Luc Poudroux
- M. Gérard Leseul
- Amendements nos 1, 32, 35 et 2
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 3, 4, 5, 6, 39, 7, 50, 8 et 9
- Après l’article unique
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 6. Levée de la séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes pour l’année 2020
- Présentation
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cendra Motin, suppléant M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Santé au travail
- 4. Convention no 190 de l’Organisation internationale du travail relative à l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
- 5. Approbation de la Mesure 1 (2005) – annexe VI au Protocole au Traité sur l’Antarctique
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er A
- Amendements nos 117, 310, 683 et 1161
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 1138, 1570, 1572, 1, 1139, 1140, 2 et 3
- Article 1er A
- Article 1er
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Valérie Six
- Mme Caroline Fiat
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Amendements nos 523, 670, 807, 808, 913, 1000, 1001, 1142, 1509, 1542, 1546, 1558, 1563 et 1589
- M. Gérard Leseul, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 4, 13, 21, 1561, 1028, 22, 1027, 1143, 582, 1541, 531, 1594, 26, 1029, 44, 57, 1031, 822, 828, 130, 333, 702, 1174, 120, 313, 688, 1164, 28, 29, 121, 314, 690, 1165, 134, 337, 719, 1037, 1177, 1145, 38, 60, 128, 321, 699, 1172, 61, 129, 701, 1173, 322, 27, 63, 78, 79, 37, , 33, 131, 334, 708, 1032, 1144, 1175, 1564, 34, 532, 1595, 538, 122, 315, 692, 1166, 1596, 1597, 132, 335, 780, 1215, 1033, 125, 318, 696, 1169, 124, 317, 695, 1168, 123, 316, 694, 1167, 1034, 542, 39, 133, 336, 1030, 1176, 59, 1481, 560, 32, 323, 332, 955, 108, 110, 85, 86, 88, 126, 319, 1170, 90, 127, 320, 1171, 58, 36, 1035, 1598, 673, 1036, 35, 513, 962, 1584, 95, 136, 339, 1179, 92, 889, 1038, 91, 135, 338, 720, 1178, 41, 40, 42, 1555, 852, 1562, 327, 961, 1556, 518, 960, 324 et 43
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Côte-d'Or (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)