-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Justice (suite)
- Mission « Justice » (état B) (suite)
- Après l’article 55
- Amendements nos 2005 et 2032
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1891
- M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1882, 808 et 809
- Suspension et reprise de la séance
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Jeanine Dubié, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Michel Clément
- M. Éric Coquerel
- Mme Karine Lebon
- Mme Stéphanie Atger
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Perrine Goulet
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Six
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Zivka Park
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État
- Mission « Santé » (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (Suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Véronique Louwagie
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 1834, 2635, 2356 et 656
- Après l’article 5
- Amendement no 1505
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 2575
- Article 8
- Amendements nos 700, 1836, 77, 738, 1837, 1838, 1383, 1384, 754, 75, 1129, 654 rectifié, 1905, 2651, 30, 1276, 957 rectifié, 1224 rectifié et 2025
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Après l’article 8
- Première partie (Suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2406
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1228, 2394 rectifié, 1200, 1202, 1428, 2404, 1208, 1233, 1427, 1425, 2392, 2402, 1429, 914, 915, 2564, 2610, 2771, 901, 2214 et 2533
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 25 bis (suite)
- Après l’article 25 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 25 ter
- Article 26
- Rappel au règlement
- Article 26 (suite)
- Article 27
- Amendement no 256
- Article 27 bis
- Amendement no 675
- Article 27 ter
- Après l’article 27 ter
- Article 28
- Amendement no 793
- Après l’article 28
- Amendements nos 1057, 1066 et 1054, 1055, 1056, 1058
- Article 28 bis A
- Article 28 bis
- Article 28 ter
- Après l’article 28 ter
- Article 28 quater
- Article 28 quinquies
- Amendement no 540
- Après l’article 28 quinquies
- Amendement no 987
- Article 29
- Après l’article 29
- Amendements nos 1012, 560, 445, 1023, 562, 563, 564, 119 rectifié et 10
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 24 bis (suite)
- Amendement no 1167
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Sous-amendement no 1171
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
- Amendements nos 267, 339, 340 et 637
- Article 25
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 25
- Amendements nos 397 rectifié et 538 deuxième rectification
- Sous-amendement no 1168
- Amendement no 310, 311, 312, 315
- Article 25 bis A
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 539 rectifié, 640, 642, 789, 643, 532, 586 et 644, 645
- Article 25 bis B
- M. Vincent Thiébaut
- Amendements nos 647, 649, 651
- Après l’article 25 bis B
- Article 25 bis C
- Amendements nos 654, 655 rectifié, 656
- Article 25 bis D
- Article 25 bis E
- Amendement no 662
- Article 25 bis F
- Amendements nos 665, 329 rectifié, 1046 rectifié, 395, 1153, 1155, 666, 667, 1154, 1156 et 668, 669
- Article 25 bis
- Article 24 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 17
- Amendement no 186
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 597, 598, 599
- Sous-amendement no 689
- Amendements nos 580, 112, 461, 571, 462, 463, 113, 516 et 187
- Article 18
- Amendement no 305
- Article 19
- Article 20
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 576, 639, 114 et 581
- Après l’article 20
- Amendement no 299
- Article 20 bis
- Article 21
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Après l’article 25
- Titre
- Article 17
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Patrick Hetzel
- Mme Sylvie Tolmont
- Amendements nos 44, 77, 427, 454, 206, 558, 453, 506, 371, 493 et 654
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- M. Pierre Henriet
- M. Cédric Villani
- Amendement no 444
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 629, 153, 377, 356, 592, 128, 357, 690, 457, 641 et 622
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 434 rectifié et 603
- Sous-amendement no 691
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Avant l’article 13
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 274
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 621
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendements nos 196 et 280, deuxième rectification,
- Sous-amendements nos 680 rectifié et 681 rectifié
- Article 16 bis
- Amendement no 195 rectifié
- Article 16 ter
- M. Michel Larive
- Mme Marie-George Buffet
- M. Patrick Hetzel
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 273, 302, 322 et 500
- Sous-amendement no 692
- Amendement no 442
- Article 16 quater
- Après l’article 16 quater
- Amendement no 262
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 218 et 66
- Avant l’article 3
- Amendement no 149
- Article 3
- M. Jean Lassalle
- Mme Natalia Pouzyreff
- Amendements nos 72, 145, 396, 449, 365, 364, 501, 74, 219, 275, 75, 190, 469, 220, 222, 254, 366, 644, 221, 664, 205, 504, 320, 612, 369, 662, 499, 646, 490, 663, 225, 496, 645, 224, 223, 309, 647, 655, 648, 591, 227, 649, 230, 650, 228, 229, 651, 448, 656, 652, 653, 438 et 491
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête administrative sur des magistrats du parquet national financier
- Fermetures de sites industriels ayant bénéficié d’aides publiques
- Contreparties des aides publiques versées aux grandes entreprises
- Menaces à l’encontre de la directrice des ressources humaines de Charlie Hebdo
- Évolution de l’épidémie de Covid-19
- Situation de l’usine Bridgestone à Béthune
- Offre de rachat d’Engie par Veolia
- Indemnisation des victimes de la sécheresse
- Effets du chlordécone en Martinique
- Situation de l’avocate Nasrin Sotoudeh
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Prise en compte du secteur de la défense dans le plan de relance
- Situation économique en Bretagne
- Gestion de la crise sanitaire
- Antisémitisme
- Rachat de Tiffany par LVMH
- Méthanisation
- Déploiement de la 5G
- Soutien à l’emploi durant la crise sanitaire
- Aide au trafic maritime transmanche
- Développement de l’éolien
- Fermeture des discothèques
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Application StopCovid
- Application de la loi Denormandie
- Protection des EHPAD contre l’épidémie
- 2. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 197
- Sous-amendement no 673
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 284, 326, 245, 276, 124, 318, 390, 319, 531, 330, 488, 73, 585, 430, 137, 272 et 167
- Sous-amendement no 674
- Amendements nos 432, 181, 472, 536, 537, 67, 619, 631, 538, 568, 539, 282, 575, 198, 352, 353, 96, 541, 441, 542, 489 et 445
- Sous-amendement no 672
- Amendements nos 138, 577, 78, 100, 609, 354, 473, 243, 241, 139, 543, 379, 383, 446, 386, 533, 635, 628 et 468
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Maxime Minot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 632, 101, 242, 130, 185, 412, 47, 70, 156, 259 et 141
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Drôme (4e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)