-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Démission d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Situation de l’entreprise Konecranes à Vernouillet
- Indemnités kilométriques des travailleurs à domicile
- Conséquences de l’alliance Alstom-Siemens
- Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Fermeture de l’usine Copirel de Mazeyrat-d’Allier
- Indemnisation des commerçants victimes du mouvement « antispécisme ».
- Obligation de débarquement des navires de pêche
- Statut de la saliculture
- Méthodes d’abattage et transparence pour le consommateur
- Agenda rural français
- Tarification du raccordement final sur les réseaux d’initiative publique
- Sécheresse dans le Doubs
- Indemnisation des conséquences de la sécheresse
- Sécurité à Paris
- Offre médico-sociale
- École départementale de musique et de danse de l’Ardèche
- Situation des jeunes Réunionnais
- Dispositif MEDINF 57
- Mise en œuvre d’un pouvoir judiciaire
- Service de psychiatrie de l’hôpital de Niort
- Infrastructures de santé dans les Vosges
- Dotation en psychiatrie de l’hôpital de Dieppe
- Reconnaissance des travailleurs de l’amiante
- Plan national loup 2018-2023
- Sécurité des bouteilles de gaz
- Passage au gaz H dans les Hauts-de-France
- Détention d’animaux d’espèces non domestiques
- Protection de l’environnement sonore
- Pollution de l’air à proximité de Valence
- Enfouissement de la RN13 à Neuilly-sur-Seine
- Parcoursup et avenir des jeunes en Guadeloupe
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 18
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- Amendements nos 25, 5, 7, 21, 6, 35 rectifié, 20, 24, 23, 9, 53, 40 et 52
- Article 2
- Mme Christine Hennion
- M. Daniel Fasquelle
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Charles de la Verpillière
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gilles Lurton
- Amendements nos 44, 45, 33, 57, 55, 11, 12, 61 (sous-amendement), 66 (sous-amendement), 69 (sous-amendement), 62 (sous-amendement), 63 (sous-amendement), 64 (sous-amendement), 65 (sous-amendement), 67 (sous-amendement), 68 (sous-amendement), 70 (sous-amendement) et 71 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 4
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos 46, deuxième rectification, 16 et 56
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 37 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Maurice Leroy, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Présidence de M. Maurice Leroy
- M. Alexandre Holroyd
- Mme Liliana Tanguy, suppléant Mme la présidente de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. M’jid El Guerrab
- M. Ludovic Mendes
- Mme Constance Le Grip
- M. Philippe Dunoyer
- M. Joaquim Pueyo
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jacques Maire
- Amendement no 2478
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 26 (suite)
- Article 27
- Article 28
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos2139, 2138, 2154, 2137, 642, 641 et 1989 rectifié
- Après l’article 28
- Amendements nos 2058 et 2187
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Article 29
- Article 37 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Amendement no 2470
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1281, 518, 669, 930, 2375, 1949 rectifié, 2110 rectifié, 1219, 506, 628, 1945, 1178, 2501 et 909
- Article 17
- Amendement no 134
- Article 18
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Nicolas Forissier
- Amendements nos 2300, 2502, 41, 55, 553, 2301, 757, 1660, 2304, 1359, 758, 1203, 40, 93, 552, 760, 1661, 2302, 2303, 80, 1851, 2111, 1575, 2503, 2191, 2044, 2595 (sous-amendement), 803, 865, 802, 864, 2017, 2164, 590, 626, 65, 109, 315, 2038, 2043 et 1852
- Après l’article 18
- Amendements nos 2112, 1589, 2507, 2594 (sous-amendement) et 2216
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2506, 2603 (sous-amendement), 589, 261, 304, 169, 475, 540, 561, 2307, 2104, 2105, 43, 60, 96, 555, 1206, 1618, 1659, 2305, 2308, 2113, 2114, 1523, 1523, 1414, 2640 (sous-amendement), 2639 (sous-amendement), 2630 (sous-amendement), 2184 rectifié, 1385, 582, 1685, 57, 99, 1205, 1668, 1911, 2504, 2621, 2622 (sous-amendements), 591, 135, 2505, 95, 554, 1662, 759, 863, 1853, 2037, 2195 et 625
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18 (suite)
- Amendements nos 588, 73, 2317, 7, 424, 534, 560, 1048, 1648, 1731, 1767, 1783, 2508, 727, 1101, 2464, 2465, 1176, 1764, 2230, 1231, 1427 rectifié, 1298 rectifié, 1781, 2115, 2116, 310, 1036, 289, 2530, 2488, 504, 1513, 2460, 2511, 2451, 287, 781, 546, 550, 1512, 2509, 922, 1052, 1152, 2373, 425 rectifié, 549, 1093, 1946, 2417, 2420, 1429, 2349 rectifié, 1029, 2117, 663, 105, 1635, 2118, 1644 rectifié, 2510, 1431, 1762 et 1425
- Article 20
- Articles 21 et 22
- Après l’article 22
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Anne-France Brunet
- Amendements nos 2055, 1342, 1343, 1370, 1371, 282, 1954, 1957, 1955, 1102, 1104 et 1145
- Après l’article 25
- Amendement no 2193
- Article 26
- Après l’article 26
- Rappel au règlement
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 1744, 1718, 2322, 2099, 2524 et 2525, 2527
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2526 et 1725
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Article 11
- M. Gilles Carrez
- M. Serge Letchimy
- Amendements nos 750, 366, 752, 2623, 1561 et 492
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12
- Amendements nos, 2101, 2428, 2346 et 2624 (sous-amendement)
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2347 et 1842
- Article 13
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Révision de la loi de bioéthique
- Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’emploi
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Budget 2019 et pouvoir d’achat
- Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite
- Politique diplomatique de la France
- Mesures en faveur des harkis
- Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Plan "Ma santé 2022"
- Budget 2019 pour les collectivités locales
- 3. Lutte contre la fraude
- 4. Approbation de convention et de traités internationaux
- 5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba
- 6. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Cendra Motin
- M. Michel Castellani
- Amendement no 2545
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2181, 1841, 1842, 1117, 2580, 1547, 24, 188, 390, 411, 586, 1116, 1447 et 693
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 285 et 287 rectifié
- Après l’article 2
- Amendement no 2592
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- M. Nicolas Forissier
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 302, 1285, 1960, 2483, 2113, 2117, 1982, 2773, et 2844 (sous-amendement)
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 quinquies(suite)
- Amendement no 1924
- M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 2514, 1236, 1313, 1490, 2270 et 3051
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 1319, 1494, 1658, 3194 (sous-amendement), 2515, 1323, 1496, 1660, 1321, 1495, 1659, 1954, 3149, 3199 (sous-amendement), 2549, 1324, 1497, 1661, 3150, 1238, 1315, 1492, 2268, 2532 et 2605
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 quinquies(suite)
- Amendement no 3200
- Article 12 sexies
- Après l’article 12 sexies
- Amendements nos 2606, 3112
- Article 12 septies
- Rappel au règlement
- Article 12 septies(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 octies
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos2981, 1925 et 2610
- Après l’article 12 octies
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no707
- Article 14
- Article 12 quinquies(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendement no 370
- Article 4
- M. Fabrice Brun
- M. Sébastien Jumel
- M. Vincent Descoeur
- M. Dominique Potier
- M. Julien Dive
- Mme Liliana Tanguy
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Stéphane Travert, ministre
- Amendements nos 460, 1771, 2515, 2235, 2268, 2484, 2483, 164, 240, 608, 780, 1175, 1876, 1599, 2204, 2557, 2516, 539, 84, 169, 241, 291, 327, 609, 711, 783, 973, 1134, 1190, 2191, 2417, 892, 1083, 1666, 1201, 1617, 1214, 1604, 1662 et 1661
- Article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Avis de contravention pour non-désignation de conducteur
- Délivrance des cartes d’identité dans les zones rurales
- Moyens de police dans la Sarthe
- Administration décentralisée de l’État et transferts de compétences
- Revitalisation de l’industrie
- Usine Carrier à Romorantin-Lanthenay
- Plan de revitalisation du bassin minier
- Centre hospitalier Louis Jaillon à Saint-Claude
- Vocation sanitaire et sociale de la Lozère
- Blocage des instances du groupement hospitalier de territoire Sud 77
- Ours en Ariège
- Situation de l’immeuble « Le Signal » à Soulac-sur-Mer
- Économie circulaire et écologique
- Application de la loi Littoral
- Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire
- Développement de la méthanisation agricole
- Mobilité du quotidien et désenclavement du cap Sizun
- Électrification de la ligne Angoulême-Saintes-Royan préalable à l’arrivée du TGV
- Électrification de la ligne Amiens-Boulogne-sur-Mer
- Fermeture de gares de la ligne J du transilien
- Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Outil numérique et apprentissage de l’écriture
- Dotations du Fonds pour le développement de la vie associative
- Suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2018 dans le nord des Ardennes
- Financement des écoles maternelles privées sous contrat
- Conséquences de la transposition de la directive « Travel »
- Éducation prioritaire en Seine-Saint-Denis
- Violences aux abords et au sein des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Produits phytosanitaires
- Protection des terres agricoles irriguées
- Organisation territoriale des contentieux de la sécurité sociale dans la Loire
- Recrutement des travailleurs handicapés au sein de la fonction publique
- Projet de construction d’un établissement pénitentiaire à Limeil-Brévannes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Emploi des femmes seniors
- Situation dans les EHPAD
- Grande cause nationale du quinquennat pour l’égalité entre les femmes et les hommes
- Réforme de la SNCF
- Verbalisation des outrages sexistes
- Politique pénale
- Égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Pouvoir d’achat des retraités
- Utilisation par Carrefour du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
- Protection des enfants dans le cadre des violences conjugales
- Formation professionnelle des femmes
- Pouvoir d’achat
- Place des femmes dans la communauté scientifique
- Politique carcérale
- Violences faites aux femmes en situation de handicap
- Seuils de fusion des organismes HLM
- 3. Accord relatif aux services aériens entre l’Union européenne et Israël
- 4. Convention d’extradition avec les Émirats arabes unis
- 5. Convention d’entraide judiciaire en matière pénale avec les Comores
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance