-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. David Lorion
- Mme Justine Benin
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Nicole Sanquer
- M. Jean-Michel Clément
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Lénaïck Adam
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Mohamed Laqhila
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Maina Sage
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- Présidence de M. Marc Le Fur
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendement no 642
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 644 et 640
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 643, 1180 et 215
- Mme Bérangère Abba, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no 932
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1254, 235, 217 et 887
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 216 et 988
- Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 989, 1181, 93, 924, 926, 1183 et 679, 1298
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1305, 1178, 680, 1299, 1176, 218, 1272, et 665
- M. Adrien Morenas, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 204, 1173 et 893
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 963, 1275, 1307, 1137, 1233, 1273 et 866
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1310, 1138, 1140, 1141, 491, 1200, 1274 et 892
- Suspension et reprise de la séance
- Article 76
- Après l’article 76
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Après l’article 80
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 1821 rectifié et 1373
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1315, 1947, 1832, 505, 610, 504, 1393, 700, 143, 1822, 1833, 1838, 547, 1827, 701, 1340 et 2063 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Amendement no 461
- Article 8
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Mathilde Panot
- Amendements nos 1848, 1648 rectifié, 1850, 1857, 1038, 549 et 951
- Après l’article 8
- Amendements nos 622, 1528, 130, 152, 168, 439, 911, 991, 993, 1747, 1795 rectifié, 48, 937, 1151, 47, 1003, 888, 814, 978, 815, 129, 1629, 1602, 1366, 449, 1083, 532, 1834, 611, 612, 2013, 1103, 616, 1040, 1973 rectifié, 1975, 1356, 614, 613, 45 deuxième rectification, 1140 deuxième rectification et 402 rectifié
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Article 18 (appelé par priorité)
- Amendements nos 443 et 1629
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 1574, 1968 et 2421
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2423, 2429, 2928, 620, 2430, 1660, 397, 514, 863, 1205, 1636, 2673, 2273, , 1852, 2531, 2433, 2491, 1897, 1562, 1993, 1536, 2060, 520, 3001, 2431, 2432, 2929, 2435 et 1995
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 600, 864, 1253, 2628, 168, 615, 866, 1456, 867, 169 et 626
- Après l’article 18 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 41, 868, 39, 869, 1572, 2441, 2274, 2586, 2175 rectifié et 1589, 1591
- Article 19 (appelé par priorité)
- M. Christophe Jerretie
- Amendements nos 123, 975, 1010, 1820, 2213, 2668, 1637, 1144, 2201, 1630, 2205, 2208, 2168, 495, 3035 et 972
- Après l’article 19 (amendements appelés par priorité)
- Article 20 (appelé par priorité)
- M. Christophe Jerretie
- M. Robin Reda
- Amendements nos 1650 et 1739
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 20 (amendements appelés par priorité)
- Après l’article 2 (suite)
- Article 18 (appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 904, 1237, 1405, 1625, 1832 et 2420
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2299, 1450, 1643, 2530, 2822, 1934, 314, 637, 1368, 2687, 1894, 316, 640, 1008, 79, 638, 1009, 624, 1194, 280, 319, 1081, 1128, 1130, 2520, 701 et 1186
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1631, 2484, 1131, 2181, 2180, 2178, 457, 69, 395, 1188, 2294, 48, 285, 106, 1747, 2176, 2942, 2830, 173, 862 et 2536, 2548
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 81, 321, 1011, 1286 et 505, 507, 506, 508, 509
- Article 2
- Fait personnel
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 2861, 221, 1169, 2049, 2989 (sous-amendement) et 1031 rectifié
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2362, 2999, 2203, 1023 et 2460
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Stéphane Viry
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Fiona Lazaar
- Mme Marietta Karamanli
- Amendement no 6
- M. Aurélien Pradié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 152, 175, 159, 77, 88, 87, 64, 78, 166, 172, 167 (sous-amendements), 171 (sous-amendement), 162, 164, 83, 65, 79, 157, 84, 2, 31, 60, 150, 158, 153, 86 et 100
- Après l’article 2
- Amendements nos 122, 61, 143, 95, 57 rectifié, 7 rectifié, 58 rectifié, 59 rectifié, 109 rectifié, 110 rectifié, 8 rectifié, 9 rectifié et 161
- Article 3
- M. Pierre Vatin
- Mme Marietta Karamanli
- M. Philippe Dunoyer
- M. Guillaume Vuilletet
- Amendements nos 133, 66 et 67
- Article 4
- Mme Constance Le Grip
- M. Guillaume Vuilletet
- Amendement no 134
- Article 5
- M. Damien Abad
- M. Guillaume Vuilletet
- Amendements nos 3, 135 et 128
- Après l’article 5
- Amendement no 94
- Article 6
- M. Frédéric Reiss
- Mme Caroline Abadie
- Amendement no 68
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. David Habib
- Amendements nos 173, 174 et 177 (sous-amendement)
- Après l’article 7
- Article 8
- M. Maxime Minot
- M. Philippe Dunoyer
- M. Stéphane Travert
- Amendement no 70
- Après l’article 9
- Article 10 A
- Mme Constance Le Grip
- Amendement no 126
- Article 10 B
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Amendements nos 117, 71 et 118
- Après l’article 10
- Amendements nos 124 rectifié et 144
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 21
- Amendement no 2423
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2127, 1813, 2134, 2427, 2498, 1046, 1792, 2164 rectifié, 2168, 1521, 2334, 2621 (sous-amendement), 2633 (sous-amendement), 2624 (sous-amendement), 2636 (sous-amendement), 2626 (sous-amendement), 2638 (sous-amendement), 2622 (sous-amendement), 2625 (sous-amendement) et 2637 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Amendements nos 2634, 2635 (sous-amendements), 2154 rectifié et 2165
- Rappel au règlement
- Article 22
- Avant l’article 23
- Amendement no 586
- Après l’article 21
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix du carburant
- Instruction de l’affaire du financement libyen de la campagne de Nicolas Sarkozy
- Retraites agricoles
- Risques liés aux fongicides SDHI
- Plan de lutte contre le trafic de stupéfiants
- Financement des études supérieures en Nouvelle-Calédonie
- Revalorisation des métiers d’aide à domicile
- Lutte contre le chômage
- Avenir d’EDF
- Violences sexuelles envers les enfants
- Désamiantage des bâtiments cédés par l’État en Polynésie
- Plan de lutte contre le trafic de stupéfiants
- Violences faites aux femmes
- Réseau de bureaux de poste en milieu rural
- Fermetures de trésoreries
- Protection de la forêt amazonienne
- 2. Mobilités
- 3. Clarification du droit électoral
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (proposition de loi)
- Article 1er A
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendement no 12
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 18
- Article 1er bis
- Amendement no 32
- Article 1er ter A
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 45, 46
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 9
- Article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 23
- Article 4 bis A
- Amendement no 58
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis A
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 75, 37 et 24
- Après l’article 5 bis A
- Amendements nos 35, 59 rectifié et 33
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 63
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 77
- Article 1er A
- Discussion des articles (Proposition de loi organique)
- Article 1er
- Amendement no 3
- Article 2
- Amendement no 9
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 13
- Article 3
- Article 4
- Amendement no 6
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Mobilités
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 20 (suite)
- Article 20 bis
- Amendement no 370
- Article 20 ter
- Amendement no 736
- Articles 20 quater et 20 quinquies
- Article 21 BA
- Article 21 C
- Article 21
- Article 21 bis
- Article 22
- Article 22 bis AAA
- Article 22 bis AA
- Article 22 bis AB
- Amendement no 448
- Article 22 bis A
- Article 22 bis C
- Amendement no 451
- Article 22 bis
- Article 22 ter A
- Article 22 ter
- Article 22 quater
- Amendement no 592
- Article 23
- Article 23 bis A
- Article 23 ter
- Amendement no 596
- Articles 23 quater à 25
- Article 25 bis A
- Amendements nos 161, 717
- Article 25 bis
- Article 25 ter
- Article 26 AA
- M. Matthieu Orphelin
- Amendements nos 591, 539, 263 et 475
- Article 26 ABA
- Article 26 AB
- Article 26 AC
- Article 26 A
- Article 26 B
- Article 26 CA
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (3e circonscription)
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