-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos29, 111, 117, 13, 118 rectifié, 106, 50 rectifié, 34 rectifié et 31
- Avant l’article 6
- Amendement no93
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendement no21
- Article 6
- M. Bertrand Sorre
- M. Jean François Mbaye
- Amendement no84
- Article 7
- Amendement no119
- Après l’article 7
- Amendement no86
- Article 8
- Amendement no120
- Article 9
- Amendement no68
- M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos122 deuxième rectification et 123
- Article 10
- Article 10 bis
- Article 10 ter
- M. Stéphane Testé
- M. Grégory Galbadon
- M. Pascal Bois
- Mme Maud Petit
- Amendements nos94, 69 et 124
- Après l’article 10 ter
- Amendement no10
- Article 11
- Amendement no70
- Article 12
- M. Jean François Mbaye
- Amendement no71
- Article 13
- Amendement no72
- Après l’article 13
- Amendements nos95, 96, 97, 98 et 126 rectifié
- Article 13 bis
- Amendement no131
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no11
- Article 15
- Article 16
- Amendement no74
- Après l’article 16
- Amendements nos91, 92, 134 (sous-amendement), 82 et 90
- Article 17
- Après l’article 17
- Amendements nos137, 132 rectifié, 133 rectifié et 135
- Article 18
- Après l’article 18
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Coût des Jeux olympiques de 2024
- Simplification juridique du contrat d’apprentissage
- Inspection du travail
- Remise en état de la ligne ferroviaire Nancy-Merrey
- Devenir du site d’enfouissement des déchets de Borde Matin à Roche-la-Molière
- Aéroport de Dzaoudzi
- Desserte ferroviaire de la Sarthe
- Pannes d’ascenseurs dans les immeubles en Seine-Saint-Denis
- Offre de mobilité ferroviaire et trains de nuit
- Cotisations sociales des retraités transfrontaliers
- Société Ascoval
- Abattements sur la taxe d’habitation des communes nouvelles
- Aides "qualité veau sous la mère"
- Situation de la filière vito-vinicole
- Carte judiciaire et Cour d’appel de Nîmes
- Festivals et label "ville festivalière"
- Abbaye de la Tenaille à Saint-Sigismond-de-Clermont
- Théâtre municipal de Coutances
- Profession d’ivoirier artisan d’art
- Effectifs de magistrats au tribunal de grande instance de Montpellier
- Audiences foraines au tribunal de grande instance de Coutances
- Circulation autour de la Cité judiciaire de Paris
- Réhabilitation de la piscine de Satory
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Nord
- Hôpital de Clermont et offre de soins dans l’Oise
- Stratégie nationale de santé dans les territoires
- Hôpital d’instruction des armées de Villenave d’Ornon
- Politique d’éducation dans les territoires ruraux
- Postes d’enseignants bilingues du premier degré
- Sécurité aux abords et à l’intérieur des établissements scolaires à Mayotte
- Statut des agents d’animation et d’encadrement
- Situation de la jeunesse calédonienne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pérennité des sites de production d’Alstom
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Entreprise Gemalto
- Pêche électrique
- One Planet Summit
- Fusion des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat
- Statut de la Corse
- Office national d’indemnisation des accidents médicaux
- Crédits de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Revitalisation des centres-villes
- Sécurité routière en Guyane
- G5 Sahel
- Crédits d’équipement des armées
- Dons aux associations
- 2. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 59
- M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 140, 245 rectifié, 176, 128, 44, 76, 138, 100, 60 rectifié, 164, 165, 222, 4, 228, 70, 181 et 219
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 217 rectifié, 63, 233, 255 (sous-amendement), 254 (sous-amendement), 214, 235, 230, 34, 43, 113, 62, 237 rectifié, 112 rectifié, 36, 6, 35, 93, 41, 225 et 75
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Anne Brugnera
- Mme Laurence Dumont
- Amendements nos 193 et 194
- Article 2 ter
- Article 3
- M. Régis Juanico
- Mme Fannette Charvier
- M. Philippe Berta
- M. Bertrand Sorre
- Mme Martine Wonner
- Mme Caroline Fiat
- M. Arnaud Viala
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 155, 250, 89, 203, 216, 48, 135, 215, 111, 206, 258, 9, 249, 190 rectifié et 209
- Mme Christine Cloarec, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Après l’article 3
- Amendement no200
- Article 3 bis
- Amendement no50
- Après l’article 3 bis
- Amendement no227
- Article 4
- M. Régis Juanico
- Mme Stéphanie Rist
- M. Philippe Berta
- M. Gilles Lurton
- Mme Anne Brugnera
- M. Michel Larive
- Mme Danièle Obono
- M. Alexis Corbière
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos20, 243, 257, 246, 115, 208, 159, 82, 21, 47, 141, 92, 198, 119, 192 rectifié, 118, 189 rectifié, 91, 251 (sous-amendement), 196, 120, 184, 244, 121, 232, 247, 90, 116, 105, 124, 98 et 130
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en charge des migrants à Ouistreham
- Reconnaissance par les États-Unis de Jérusalem comme capitale d’Israël
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Airbnb
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Résultat des élections en Corse
- Résultat des élections en Corse
- Campagne publicitaire à Béziers
- Reconnaissance par les États-Unis de Jérusalem comme capitale d’Israël
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Politique des territoires
- Airbnb
- Accord commercial entre l’Union européenne et le Japon
- Laïcité à l’école
- Service public de l’audiovisuel
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 3. Orientation et réussite des étudiants
- Présentation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Christine Cloarec, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Adam
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabrice Brun
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Anne Brugnera
- M. Ludovic Pajot
- M. Joaquim Pueyo
- M. Julien Dive
- M. Philippe Berta
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Michel Castellani
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Patrick Hetzel
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bernard Perrut
- M. François Ruffin
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 72, 174, 109, 175, 1, 2, 223, 212, 161, 23, 99, 169 et 96
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Décès de Johnny Hallyday
- 2. Questions au Gouvernement
- Décès de Johnny Hallyday
- Revalorisation du SMIC
- Conventionnement sélectif des médecins
- Conditions de travail des sapeurs-pompiers
- Simplification administrative
- Soutien à l’exportation
- Deuxième conférence nationale des territoires, dans le Lot
- Collectivités locales
- Indexation du SMIC
- Réfugiés climatiques
- Soutien au secteur associatif
- Soutien à la restauration des monuments historiques dans les petites communes
- Loi de financement de la Sécurité sociale
- Système de santé
- Fonds intercommunal de péréquation
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos124, 164 et 441
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos391, 341, 259, 318, 392, 393, 515, 317, 394, 395, 129, 428, 583, 584 (sous-amendements) et 536
- Après l’article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no 543
- Article 15
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Amendements nos 105, 210, 345 rectifié et 276 rectifié
- Article 13 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- Présentation
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 4 (appelé par priorité)
- Articles 5 bis A et 5 bis(appelés par priorité)
- Article 5 ter A (appelé par priorité)
- Article 5 ter(appelé par priorité)
- Article 1er A
- Article 1er
- M. David Habib
- M. Jean-Paul Mattei
- Amendements nos16, 59, 81 rectifié, 17, 40, 43, 30, 18, 19, 60, 42, 20, 21, 80 et 84 (sous-amendement), 44
- Article 1erbis
- Article 2
- Article 2 ter A
- Article 2 ter
- M. Jean-Paul Mattei
- Amendements nos45, 82 et 55
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no50
- Article 3 ter
- Article 3 quater AA
- Amendement no52
- Article 3 quater A
- Amendement no51
- Article 3 quater
- Article 6
- Article 6 bis
- Amendement no2
- Articles 6 ter à 7 ter
- Article 9
- Amendement no31
- Articles 10 et 11
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Bruno Duvergé
- M. Thibault Bazin
- M. Martial Saddier
- M. Vincent Descoeur
- Amendement no51
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos78, 84, 79, 23, 32, 3, 5, 4, 80 rectifié, 89, 81 rectifié, 37, 45 et 22
- Article 1er bis
- M. Sylvain Waserman
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 90 et 87
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 33, 60 rectifié, 57 et 58
- Article 3
- M. Jean-François Eliaou
- Amendement no 83
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 48
- Après l’article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
- Présentation
- M. Vincent Bru, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Marie-Pierre Rixain, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Déficit public
- Dégel des crédits de la réserve prudentielle
- Protection des lanceurs d’alerte
- Coupe du monde de rugby 2023
- Déficit public
- Plan de partage de la Palestine de 1947
- Langue française
- Fin de vie
- Encadrement des loyers à Paris
- Politique du logement
- Europe de la culture
- Reconnaissance de l’État palestinien
- Projet de loi pour les TPE-PME
- Désertification des territoires
- Statut des chauffeurs privés
- Pêche électrique
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Troisième partie (suite)
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 8 bis A
- Amendement no 298
- Article 8 bis B
- Mme Marie-France Lorho
- Amendement no 315
- Articles 8 bis et 8 quater
- Article 9
- Amendement no 373
- Article 9 bis
- M. Joël Aviragnet
- Amendement no 304
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendement no 316
- Article 11
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Pierre Door
- M. Thierry Benoit
- Mme Marine Le Pen
- M. Sylvain Maillard
- Amendements nos 286, 185, 11, 183, 89 rectifié, 131, 299, 133, 134, 236, 237, 317, 41, 61, 141, 142, 358, 352, 350, 302, 136, 351, 137, 355, 356, 138, 353, 360, 354 rectifié, 318, 319, 300, 301, 349, 348, 140 et 202
- Article 11 bis
- Amendements nos365, 367, 368, 369, 370, 320 et 359
- Article 12
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Nathalie Elimas
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos13 et 176
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos107, 18 rectifié, 54 rectifié, 98 rectifié, 252, 222 et 198
- Article 13
- Article 13 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 bis
- Amendement no 322
- Article 16
- Articles 16 bis et 16 quater
- Article 17 bis
- Amendement no 323
- Article 18
- Article 18 bis
- Article 20 et annexe C
- Amendement no 308
- Article 21 et annexe C
- Amendement no 309
- Article 22 et annexe C
- Amendement no 307
- Article 24 et annexe B
- Amendement no 377
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Troisième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (3e circonscription)
| Mandat en cours