-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 331, 332
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre 1er du titre Ier
- Amendement no 2522
- Article 1er
- M. Christophe Euzet
- M. Francis Chouat
- Mme Sonia Krimi
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- M. Julien Ravier
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Stéphane Peu
- M. Éric Ciotti
- Mme Laurianne Rossi
- M. Philippe Vigier
- Mme Émilie Chalas
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 2247, 1093, 2393, 16, 1612, 1805, 363, 483, 619, 362, 482, 618, 985, 2160, 1072, 1073, 2566, 936, 160, , 1117, 703, 161, 1448, 984, 1357, 1206, 851, 1358, 2337, 2248, 1356, 1364, 935, 2610, 162, 333, 1109, 2249, 1367, 2332, 704, 2524, 776, 779, 787, 807, 1220, 79, 1892, 1893, 705, 164, 165, 1450, 1207, 163, 1368, 364, 484, 621, 2540, 1710, 166, 1611, 1384 et 1012
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Respect des principes de la République
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre IV du titre Ier
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier
- Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre III du titre Ier
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres II et III du titre II et pour les titres III et IV
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Marielle de Sarnez
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Vaccination contre la covid-19
- Lutte contre l’inceste
- Extension du RSA aux jeunes
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Grippe aviaire
- Grippe aviaire
- Report des élections régionales et départementales
- Rapprochement entre Suez et Veolia
- Lutte contre le séparatisme islamiste
- Situation de Sanofi
- Effets de la crise sur les enfants et les jeunes
- Vaccination contre la covid-19
- Grenelles locaux de l’éducation
- Vaccination contre la covid-19
- Projet Hercule
- Soutien à la jeunesse
- Situation des étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux entreprises
- Soutien aux EHPAD ruraux
- Situation de Sanofi
- Soutien aux distributeurs de boissons
- Déprogrammation de soins en raison de la crise sanitaire
- Situation des étudiants
- 3. Éloge funèbre de Claude Goasguen
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inscription de la lutte pour le climat dans la Constitution
- Instruction en famille
- Projet Hercule
- Recettes du bloc communal en 2021
- Fermeture des lieux culturels
- Radicalisation dans le sport
- Fêtes clandestines
- Fermeture des lieux culturels
- Haut-Karabakh
- Soutien aux ports
- Réforme de l’assurance chômage
- Santé environnementale
- Occupation du site gazier de Balhaf au Yémen
- Étudiants en santé
- Fermeture des lieux culturels
- Agenda rural
- Référendum sur le climat
- Conditions de travail dans les entreprises du bâtiment
- Télétravail et santé au travail
- Déremboursement des médicaments homéopathiques
- Fermeture des lieux culturels
- Soutien au secteur de la culture
- Prescriptions médicamenteuses pour des enfants autistes
- Indemnisations des sinistrés à la Martinique
- Remplacements dans l’éducation nationale en Seine-Saint-Denis
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 4 nonies
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. le président
- Amendement n o1202
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement n o661
- Article 5 bis
- Article 7
- Article 7 bis
- Amendement n o663
- Article 8
- Article 8 quater
- Amendement n o666
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Article 8 quinquies C
- Article 8 quinquies D
- Article 8 sexies A
- Amendement n o671
- Article 8 sexies B
- Amendement n o672
- Article 8 septies A
- Article 8 septies B
- Amendement n o674
- Article 8 septies C
- Articles 8 septies D et 8 octies A
- Article 9
- Mme Valérie Beauvais
- Amendement n o676
- Article 9 bis A
- Article 9 bis B
- Article 9 bis C
- Article 9 bis D
- Amendement n o534
- Article 9 bis E
- Article 9 ter
- Amendements n os992, 999
- Article 9 quinquies
- Amendement n o678
- Article 9 sexies
- Amendement n o679
- Article 9 septies
- Amendement n o680
- Article 9 octies
- Amendement n o681
- Article 9 nonies
- Amendement n o682
- Article 9 decies
- Amendement n o683
- Article 9 undecies
- Article 9 duodecies
- Article 4 nonies
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Délais d’organisation des élections
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (projet de loi organique)
- Article unique
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 1, 2, 10, 3 et 9
- Article unique
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (projet de loi ordinaire)
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 6
- Article 2
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 172 et 62
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 50, 545 rectifié, 166, 64, 100, 204, 208, 247, 362, 544, 422, 94, 269, 363, 98, 96, 445,446, 447, 448, , 128, 220, 248, 364, 66, , 270, 105, 104, 412, 251, 10, 129, 221, 365, 367, 11, 130, 222, 366, 271, 12, 131, 223, 272, 13, 132, 224, 368, 14, 233, 369, 273, 15, 133, 234, 370, 509, 39, 134, 235, 371, 274, 16, 135, 236, 372, 275, 17, 136, 237, 373, 276, 249, 103, 18, 137, 238, 374, 278, 19, 138, 239, 375, 279, 280, 20, 139, 240, 376, 281, 21, 140, 241, 377 et 282
- Après l’article 2
- Amendement no 108
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Débat public sur le socle citoyen
- 2. Présence parentale auprès d’un enfant malade
- 3. Promotion de la France des accents
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Amendement no 4
- Après l’article 3
- Amendement no 6
- Titre
- Amendement no 7
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 4. Justice de proximité et réponse pénale
- Rappel au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques ; transformation et fonction publiques ; crédits non répartis ; régimes sociaux et de retraite ; gestion du patrimoine immobilier de l’État ; pensions ; remboursements et dégrèvements
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Alauzet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexandre Holroyd, suppléant M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Belkhir Belhaddad, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Yves Hemedinger
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Coquerel
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Sylvain Maillard
- M. Michel Zumkeller
- M. Bruno Duvergé
- M. Hubert Wulfranc
- M. Christophe Euzet
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Mission « Gestion des finances publiques » (état B)
- Amendement no 3022
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 1734, 2271, 2272, 2273 et 2715, 2713
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 54
- Mission « Transformation et fonction publiques » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Crédits non répartis » (état B)
- Mission « Régimes sociaux et de retraite » (état B)
- Après l’article 56
- Rappel au règlement
- Après l’article 56 (suite)
- Amendement no 788
- Compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Pensions » (état D)
- Après l’article 58
- Mission « Remboursements et dégrèvements » (état B)
- Amendement no 3016
- Après l’article 58
- Amendement no 1225
- Écologie, développement et mobilité durables
- Gestion des finances publiques ; transformation et fonction publiques ; crédits non répartis ; régimes sociaux et de retraite ; gestion du patrimoine immobilier de l’État ; pensions ; remboursements et dégrèvements
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Pascal Brindeau
- Mme Martine Wonner
- M. Antoine Savignat
- Amendements nos 3, 10, 56, 77 et 90
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Pascal Brindeau
- Mme Martine Wonner
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 5, 19, 26, 47, 58, 78 et 92
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Décision du conseil d’administration d’Engie
- Lutte contre la grande pauvreté
- Budget de la justice
- Diminution du budget du POSEI
- Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
- Personnel soignant de la fonction publique territoriale
- Personnel des EHPAD
- Droit de vote à seize ans
- Projet de loi contre le séparatisme
- Lutte contre le communautarisme
- Surpopulation carcérale
- Journée nationale des aidants
- Séparatisme
- Séparatisme
- Situation de la minorité ouïghoure en Chine
- Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
- Budget de la justice
- Obligation de scolarisation dès trois ans
- Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
- Attaques de loup en Saône-et-Loire
- Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
- Manque de moyens dans les hôpitaux
- Situation de l’usine Daimler à Hambach
- Mesures de soutien aux PME et TPE
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (7e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)