-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Élections régionales et départementales
- Attractivité économique de la France
- Élections régionales et départementales
- Modèle social
- Eurotunnel
- Élections régionales et départementales
- Réforme du baccalauréat
- Intérêt de la jeunesse pour la politique
- Loi de programmation militaire 2019-2025
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Réforme du baccalauréat
- Forum Génération Égalité
- Gestion de l’eau en Guadeloupe
- Réformes sociales
- Politique agricole commune
- Variant Delta de la covid-19
- Stocks de produits sanguins
- Revenu des agriculteurs
- Distribution de la propagande électorale
- Label Fabriqué en France
- Projet de loi 3DS
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre les violences conjugales
- Aménagement numérique à La Réunion
- Année de la gastronomie
- 2. Bioéthique
- 3. Respect des principes de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Amélioration du travail parlementaire
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Conditions de vie des étudiants
- Calamité agricole
- Revalorisation des salaires des aides à domicile
- Remboursement de la dette publique
- Vaccination dans les Hauts-de-France
- Liaisons aériennes avec le Brésil
- Création de l’Institut du service public
- Renforcement des moyens des polices municipales
- Aides aux entrepreneur
- Position de la France sur le Sahara occidental
- Calamité agricole
- Séquençage des variants de la covid-19
- Recrutement des travailleurs saisonniers dans le secteur de la restauration
- Relations franco-algériennes
- Politique économique et fiscale du nouveau président américain
- Stocks de marchandises invendues
- Calamité agricole
- Financement des centres de vaccination
- Calamité agricole
- Calamité agricole
- Relations franco-turques
- 2. Organisation des prochaines élections départementales et régionales
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Adrien Quatennens (FI)
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Stanislas Guerini (LaREM)
- M. Christian Jacob (LR)
- M. Patrick Mignola (Dem)
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Olivier Faure (SOC)
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- Présidence de M. Richard Ferrand
- M. Arnaud Viala (LR)
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Disparition d’Olivier Dassault
- 2. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Hommage à Olivier Dassault
- Fermeture des lieux culturels
- Projet de loi « Climat »
- Politique vaccinale
- Mesures en faveur des soignants
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Journée internationale des droits des femmes
- Confinement dans le Pas-de-Calais
- Dépistage de la covid-19
- Logement aidé à La Réunion
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Lutte contre les violences urbaines dans le Rhône
- Revalorisation des retraites agricoles
- Revalorisation de la profession de sage-femme
- Levée de l’immunité parlementaire de députés européens
- Inégalités salariales et professionnelles en défaveur des femmes
- Politique vaccinale
- Soutien aux indépendants
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Politique vaccinale
- Accusations d’islamophobie à Sciences Po Grenoble
- Réduction des effectifs de l’usine Bosch à Rodez
- Politique de sécurité
- Lutte contre la contrefaçon
- Labels certifiant la fabrication française
- 3. Démission d’une députée
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au président Valéry Giscard d’Estaing
- 2. Questions au Gouvernement
- Équilibre entre libertés et sécurité
- Protection des forces de l’ordre
- Écologie et territoires
- Justice pénale des mineurs
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Stratégie de sortie du glyphosate
- Projet Hercule
- Contrôle des exportations d’armement
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Conséquences du Brexit pour les pêcheurs
- Projet Hercule
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Conséquences de la crise sanitaire sur le monde du sport
- Violences sexuelles faites aux enfants
- Sécurité des installations nucléaires
- Projet « Territoires numériques éducatifs »
- Libertés fondamentales
- Exode et chômage en Martinique
- Tensions en Nouvelle-Calédonie
- Projet Hercule
- Aide à la prise en charge des congés payés
- Conséquences de la réglementation environnementale 2020 sur le chauffage au gaz
- Articulation des fonds du plan de relance européen avec les actions prioritaires du traité d’Aix-la-Chapelle
- Avenir des sapeurs-pompiers volontaires
- Congés de Noël des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance
- 3. Éloge funèbre de Jean-François Cesarini
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Parquet européen et justice pénale spécialisée
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Parquet européen et justice pénale spécialisée (suite)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christophe Naegelen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Blandine Brocard
- Mme Marietta Karamanli
- Mme Patricia Lemoine
- M. Thierry Benoit
- M. Bertrand Pancher
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Lauzzana
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Amendements nos 1569, 1470, 1518, 1520, 1469 et 750
- Après l’article 54
- Amendement no 994 rectifié
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Conseil et contrôle de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- M. Dominique Potier
- M. Pierre Vatin
- Amendements nos46, 73 et 78
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée chargée de l’insertion
- Amendements nos 158, 232, 283, 401, 70, 76, 96, 89, 71 et 77
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Amendements nos 335 et 385
- Sous-amendement no 458
- Amendements nos 233 rectifié, 402 rectifié, 90, 91, 92 et 93
- Sous-amendement nos 455, 456
- Amendements nos 398 et 230
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 160, 457 et 459
- Après l’article 9
- Amendement no 367
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 454 et 369
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Amendement no 460
- Article 5
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er septies
- Article 1er octies
- Amendement no 247
- Après l’article 1er octies
- Amendements nos329, 445, 568 (sous-amendement) et 584 (sous-amendement)
- Article 2
- M. Thierry Benoit
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 190, 289, 169, 16, 248, 266, 20 et 249
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Amendement no 543
- Article 2 bis
- Amendement no 252
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 91
- Article 2 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- M. Antoine Savignat
- M. François Jolivet
- Amendements nos 6, 11, 27, 33, 44, 59, 107, 185, 121, 192, 254, 330, 492, 297 et 382
- Présidence de M. Hugues Renson
- Amendements nos 513, 84, 381, 30, 186, 48, 51, 80, 85, 89, 333, 413, 31, 57, 187, 28, 92, 454, 491, 118, 62, 166, 469, 71, 75, 83, 147, 209, 411, 108, 451, 461, 539 et 142
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 94, 34, 533, 292, 353, 420 et 473
- Titre
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Article 1er ter
- Amendements nos 242, 287, 54, 518 et 588 (sous-amendement)
- Après l’article 1er ter
- Amendement no 448
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 373 rectifié, 374 rectifié, 390 rectifié, 520, 519, 55, 96, 516, 515, 447, 575 (sous-amendement), 579 (sous-amendement), 578 (sous-amendement), 556 (sous-amendement), 557, 558, 559 (sous-amendements), 281, 499 rectifié et 446
- Article 1er quater
- Amendement no 243
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 244 et 321
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Article 1er sexies
- Après l’article 1er sexies
- Amendement no 441
- Article 1er septies
- M. Antoine Savignat
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Amendement no 246
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 154, 163
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er septies
- Amendement no 438
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendements nos 439, 443, 573 (sous-amendement), 548 (sous-amendement), 561 (sous-amendement), 565 (sous-amendement), 574 (sous-amendement), 570 (sous-amendement), 589 (sous-amendement), 444 rectifié, 551 rectifié (sous-amendement), 576 (sous-amendement), 549 (sous-amendement), 567 (sous-amendement), 571 (sous-amendement), 569 (sous-amendement) et 552 (sous-amendement)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 146
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 316, 223, 398, 471 et 206
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 434, 173, 224, 225, 397, 435, 1, 7, 26, 45, 150, 264, 280, 501 et 511
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 230, 352, 213 et 231
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Amendements nos 475, 232, 436, 5, 95, 151, 233, 514, 109, 178, 234, 437, 235, 236, 405, 157, 237, 481, 179, 238, 364, 480, 120, 239, 365, 21, 76, 129, 180 et 240
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos 241 et 272
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (1re circonscription)
| Mandat en cours