-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Mette
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Karine Lebon
- M. Raphaël Gérard
- Mme Constance Le Grip
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- M. Alain David
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Culture » (état B)
- Après l’article 54
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Vienne
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouveau protocole sanitaire dans l’enseignement
- Rupture d’égalité dans le commerce
- Mesures pour renforcer la sécurité
- Lutte contre le terrorisme
- Situation du petit commerce
- Accompagnement des équipes pédagogiques
- Fermeture des librairies
- Fermeture des commerces non essentiels
- Gestion de la crise sanitaire
- Fermeture des petits commerces
- Rôle des soignants
- Incidence économique de la crise sanitaire
- Mesures sanitaires
- Télétravail pendant la crise sanitaire
- Parcours emploi compétences à La Réunion
- Financement de l’hôpital
- Soutien au secteur industriel
- Campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
- Situation en Arménie
- Hommage à Samuel Paty dans les établissements scolaires
- Gestion de la crise sanitaire
- Situation de l’entreprise Les Céramiques de Haute-Loire
- Économie sociale et solidaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Protection des agents publics contre la menace islamiste
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Philippe Gosselin
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron
- Mme Martine Wonner
- M. Pascal Brindeau
- Mme Mathilde Panot
- M. Pacôme Rupin
- M. Ian Boucard
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Paul Lecoq
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Olivier Falorni
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- Mme Maud Petit
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Agnès Thill
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 978
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie
- Recherche et enseignement supérieur
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Cédric Villani, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Josette Manin
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Stéphane Peu
- Mme Sylvie Charrière
- M. Patrick Hetzel
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Recherche et enseignement supérieur
- Seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Avant l’article 43 (suite)
- Amendement no 2666
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 1485, 2566, 1573, 1014, 168, 1898, 1670 rectifié, 1570, 1581, 1590, 1015, 178, 915, 171, 1899, 1428 rectifié, 1498, 939, 186, 796, 664, 1509, 184, 185, 795, 1897, 1693, 181, 191, 794, 673, 190, 1048, 1683, 1684, 1049, 1050, 1685, 1687, 1053, 1688, 1055, 1690, 1689, 1045, 1680, 1046, 1681, 1047, 1682, 1674, 1051 et 1686
- Article 43
- Article 44
- Amendement no 2753
- Après l’article 44
- Amendements nos 228, 906, 1130 rectifié, 749, 1009, 1834, 236, 766, 227, 759, 918, 1013, 2216 et 237, 767
- Article 45
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 1838, 2754, 907, 2296 et 2198, 2199
- Après l’article 45
- Article 46
- Après l’article 46
- Article 47
- Après l’article 47
- Amendement no 2599 rectifié
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2404 rectifié, 2580 rectifié et 2664
- Articles 48 et 49
- Après l’article 49
- Article 50
- Amendement no 2755
- Après l’article 50
- Amendement no 1184
- Article 51
- Après l’article 51
- Avant l’article 43 (suite)
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Programmation de la recherche
- Présentation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Valérie Gomez-Bassac, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Frédéric Reiss
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 344
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 12, 119, 588, 584, 286, 345, 332, 359, 471, 120, 162, 360, 530, 361, 316, 529, 121, 435, 431, 433, 133, 579, 304, 48, 49, 283, 627, 271, 586, 587, 485, 474, 306, 329, 347, 583, 46, 285, 290, 534, 349, 348, 301, 350, 57, 63, 555, 317, 244, 570, 277, 578, 428, 76, 99, 351, 563, 58, 61, 263, 481, 477, 246, 566, 363, 479, 300, 486, 482, 136, 476, 564, 475, 372, 384, 515, 368, 59, 62, 60, 64 et 620
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 bis
- M. Thibault Bazin
- M. Roland Lescure
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 689, 1132 et 1657
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1186, 1209, 1522, 1230, 1237, 1286, 1523, 888, 363, 701, 886, 1185, 1208, 1388, 1521 et 2137, 2212, 414, 1670 rectifié, 415
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 5 A
- Article 5 A
- Amendement no 1734
- Article 5
- Article 6
- Mme Bénédicte Pételle
- Amendements nos 366, 1240, 1244, 1241, 1243 et 592
- Article 7
- Amendement no 937
- Article 7 bis
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 2279 et 2168
- Avant l’article 7 ter
- Amendement no 1721
- Article 7 ter
- Amendement no 1722
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 1719, 369 et 2281
- Avant l’article 8
- Amendement no 42
- Article 8
- Article 9
- Amendement no 2007
- Avant l’article 10
- Amendements nos 43, 184
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale
- Article 10
- Article 4 bis
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Bioéthique
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 581, 609, 617 et 1464
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 583, 613, 619, 1465, 584, 611, 620, 1466, , 653, 1174, 1201, 1467, 2193, 662, 719, 970, 585, 621, 1470, 2171 et 2196
- Sous-amendement no 2289
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Fait personnel
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Rappel au règlement
- Article 2 bis (suite)
- Avant l’article 3
- Amendements nos 159 et 1859
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- Amendement no 680
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Florence Provendier
- M. Pierre Dharréville
- M. Thibault Bazin
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Amendements nos 766, 1536, 1423, 2034, 857, 406, 160, 1482, 1212, 695, 887 et 562
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 2 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no1480
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 166, 1481, 1355, 698, 1534, 859, 499, 694, 892, 713, 279, 2263, 500 et 1424
- Sous-amendement no 2288
- Amendements nos 1489, 32, 167, 1483, 1857, 501, 894, 1501, 1541, 1176, 1861, 1271, 168, 1485, 502, 1658, 714 et 1468, 1540
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 1178, 1862, 1538, 2264, 2167, 1539, 1306, 1784, 1484, 1543, 1425, 893, 33, 169, 862, 1486, 1693, 1419, 1410, 1179, 1203, 1487, 1694, 1535, 34, 170, 1488, 1139, 1180, 1542, 1695, 35, 171, 1141, 1490, 1140, 759, 864, 173, 1491, 1537, 863, 1142, 302, 505, 1236, 1247, 1492 et 2265
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Mme Camille Galliard-Minier
- M. Pascal Brindeau
- M. Thibault Bazin
- Mme Annie Genevard
- M. Xavier Breton
- M. Patrick Hetzel
- Mme Coralie Dubost, rapporteure
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos, 553, 594, 1143, 1386, 1060, 2148, , 359, 692, 1389, 2124, 718, 360, 2156, 409, 1395, 928, 930, 931, 1181, 1204, 1494 et 2043
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 743, 790, 1493, 1697 et 1144
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 865, 1309, 408, 357 rectifié et 1182, 1205, 1162
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance