-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Régulation du marché de l’art
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Rappel au règlement
- Article 1er B
- Amendement no 5 rectifié
- Article 1er
- Amendements nos 6 rectifié, 7, 12 rectifié, 1, 3 et 11
- Article 2
- Article 5
- Amendement no 10
- Après l’article 9
- Amendement no 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
- 3. Démocratiser le sport en France
- Présentation
- Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Belkhir Belhaddad
- Amendement no 95
- Article 1er bis
- Amendement no 96
- Articles 1er ter A à 1er ter C
- Article 1er ter D
- Amendement no 104
- Article 1er ter E
- Article 1er ter
- Article 1er quater A
- Article 1er quater
- Amendement no 36
- Article 1er quinquies B
- Article 1er quinquies C
- Article 1er
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Décès et remplacement d’un député
- 2. Activité professionnelle indépendante
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Annaïg Le Meur, présidente de la commission spéciale
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Amendement no 63
- Article 3
- Article 4
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendements nos 29 deuxième rectification et 178 deuxième rectification
- Sous-amendement no 239
- Après l’article 4
- Amendement no 61
- Article 5
- Article 6
- Amendement no 30
- Article 7
- Après l’article 7
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Modernisation de la gestion des finances publiques - Haut Conseil des finances publiques
- 2. Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 119
- Mme Patricia Mirallès, rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
- Amendements nos 59 et 100
- Sous-amendements nos 142 et 137
- Amendements nos 36, 24, 67, 114, 60 et 101
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 41
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Monica Michel-Brassart
- M. Julien Aubert
- Amendements nos 18, 68, 69, 19 et 47
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Mme Muriel Roques-Etienne
- Amendement no 110
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Titre
- Article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Vigilance sanitaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques ; Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Pensions
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Alauzet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Belkhir Belhaddad, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Coquerel
- Mme Hélène Zannier
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Brahim Hammouche
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Dimitri Houbron
- M. Pascal Brindeau
- M. Paul-André Colombani
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Mission Gestion des finances publiques (état B)
- Amendements nos 1257, 1067, 1403, 1410 et 2264
- Mission Transformation et fonction publiques (état B)
- Mission Crédits non répartis (état B)
- Amendement no 2353
- Mission Régimes sociaux et de retraite (état B)
- Mission Remboursements et dégrèvements (état B)
- Après l’article 48
- Compte d’affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l’État (état D)
- Compte d’affectation spéciale Pensions (état D)
- Après l’article 48
- Amendement no 2218 rectifié
- Gestion des finances publiques ; Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Pensions
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Crise des sous-marins
- Crise des sous-marins
- Crise des sous-marins
- Chèque énergie
- Tensions sur la main-d’œuvre et les matières premières
- Indemnisation pour perte d’activité des professionnels de santé libéraux
- Reconnaissance et réparation à l’égard des Harkis
- Retards dans le traitement des dossiers de la CAF
- Actions en faveur de l’engagement associatif
- Vague épidémique en Nouvelle-Calédonie
- Crise des sous-marins
- Crise des sous-marins
- Crise des sous-marins
- Chèque énergie
- Obligation vaccinale des soignants
- Politique de santé
- Plan en faveur des travailleurs indépendants
- Réindustrialisation du Haut-Rhin
- Application du passe sanitaire dans le monde associatif et sportif
- Lutte contre les cancers pédiatriques
- Préservation des terres agricoles à La Réunion
- Grand âge et autonomie
- Place de la chasse dans la ruralité
- Filière psychiatrique
- Centres de vaccination dans les territoires ruraux
- 3. Démission d’un député et nomination d’une secrétaire de l’Assemblée
- 4. Responsabilité pénale et sécurité intérieure
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Mis, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 91 et 362
- Présidence de M. David Habib
- Article 1er
- M. Éric Ciotti
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 72, 141, 271 et 280
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no 7061
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 7008, 4247, 3205, 4246, 4596, 5551, , 2612, 5085, 128, 380, 799, 3650, 4567, 1941, 4977 et 5235, 5239
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Vincent Ledoux
- Mme Béatrice Descamps
- M. François-Michel Lambert
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Aurore Bergé
- M. Bastien Lachaud
- M. Ludovic Pajot
- Amendements nos 454 rectifié, 1 et 393
- M. Loïc Dombreval, rapporteur général au nom de la commission des affaires économiques et rapporteur pour le chapitre Ier
- Amendements nos 42, 87, 377, 145, 18, 14, 35, 69, 148, 66, 64 rectifié, 63 rectifié, 68, 65, 54, 164 et 276
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Arnaud Viala
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 390, 207, 379, 70, 283 et 53, 149
- Sous-amendement no 499
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Démission et remplacement de députés
- 2. Revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Yves Daniel
- M. Julien Dive
- Mme Géraldine Bannier
- M. Paul Molac
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 17, 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 30 (sous-amendement), 32 (sous-amendement), 34 (sous-amendement), 37 (sous-amendement), 40 (sous-amendement), 43 (sous-amendement), 48 (sous-amendement), 52 (sous-amendement), 38 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 29 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 33 (sous-amendement), 35 (sous-amendement), 36 (sous-amendement), 39 (sous-amendement), 42 (sous-amendement), 46 (sous-amendement), 49 (sous-amendement), 50 (sous-amendement) et 54 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1erbis
- Article 3
- Mme Isabelle Valentin
- Amendements nos 19, 41 (sous-amendement), 44 (sous-amendement) et 51 (sous-amendement)
- Article 4
- Article 5
- M. Philippe Vigier
- M. Marc Le Fur
- Amendement no 18
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Loi de programmation pour l’hôpital public
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 41848 (sous-amendement), 42329 (sous-amendement), 41851 (sous-amendement) et 42327 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos41852 (sous-amendement), 41854, 42328 (sous-amendement) et 42176 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Lot-et-Garonne (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)